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Les archives municipales

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Placées sous l’autorité du Maire, les archives municipales ont pour mission de :

  • Collecter et classer les documents produits par les services municipaux
  • Conserver les documents dans des conditions adaptées
  • Communiquer les documents et les mettre à disposition de tous par le biais d'outils de recherche
  • Valoriser le patrimoine municipal

Les archives communales sont organisées en 3 périodes :

  • Les archives anciennes : antérieures à 1789 (registres paroissiaux, terrier de pension)
  • Les archives modernes : de 1789 à 1982. Un inventaire a été rédigé en 2010, il est accessible sur notre site.
  • Les archives contemporaines : de 1983 à aujourd’hui. Ce sont les documents produits régulièrement par l’ensemble des services municipaux dans le cadre de leurs missions : état civil, élections, urbanisme, finances, voirie, petite enfance, conseil municipal,…

La communication des documents est soumise aux délais de communicabilité prévus par la loi en vigueur. Certains documents listés dans l’inventaire des archives modernes ne sont donc pas communicables à ce jour.

Hormis les registres paroissiaux, antérieurs à la période révolutionnaire, les documents les plus anciens datent de l’an VIII du calendrier révolutionnaire c’est-à-dire entre 1799 et 1800. Mais globalement les documents les plus vieux datent de la seconde moitié du XIXème siècle : plans de l’élévation du clocher de l’église en 1867, listes électorales depuis 1849, télégramme annonçant la visite du Président de la République en 1889, entretien des chemins vicinaux depuis 1843, présence d’animaux sur les voies du Chemin de fer en 1880, ou encore les visites du Comité Supérieur de l’Instruction entre 1839 et 1888.


Consulter l'inventaire des archives municipales

Contact

AdresseService culture et patrimoine
04 74 94 88 00

Saint Quentin Fallavier
Mairie de Saint-Quentin-Fallavier
Place de l’Hôtel de Ville
38070 St Quentin Fallavier

Nos équipes vous accueillent du lundi au vendredi :
de 8h30 à 12h00 et de 13h30 à 17h00.

Le samedi de 9h00 à 12h00.

Tél. : 04 74 94 88 00

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