FERMER X

Réunion du Conseil Municipal



Vie publiqueCitoyenneté

Voir l'image en grand

Nous vous informons que la prochaine réunion de Conseil Municipal aura lieu le lundi 13 novembre 2017 à 20h00 en mairie avec pour ordre du jour :

AFFAIRES GENERALES
1- Décisions municipales

FINANCES
2- Décision Modificative n° 1 de 2017

COMMANDE PUBLIQUE
3-  Non application des pénalités de retard pour les entreprises ayant réalisés les travaux d'aménagement paysagers et d'extension du cimetière du Faron 


4-  Adhésion de la commune à la centrale d'achat AGAP'PROFESSIONNEL pour une nouvelle période de deux ans 


DEVELOPPEMENT DURABLE ET AMENAGEMENT
5- Cession parcelles CB n° 294 au lieu-dit les Espinassays et CB n° 299 à Chesnes au profit de LOXAM 

6- Cession des parcelles communales CE n° 205, 206 et 217 au profit la société Pierre MARTINET 

7- Acquisition de la parcelle CV n° 78 sise rue du Commerce 

8- Acquisition de la parcelle CE n° 223 - ZAC Chesnes de la Noirée 

9- Servitude de passage ENEDIS pour l'implantation de supports et de conducteurs aériens d'électricité sur les parcelles communales ZI n° 13 et 14 au lieu-dit Le Colombier 

10-Avis sur la demande d'enregistrement présentée par la SPPICAV VENDOME LOGISTIQUE en vue d'exploiter une plateforme d'entreposage et de stockage de produits manufacturés sur la commune de Saint Quentin Fallavier 


EQUIPEMENTS COMMUNAUX - VRD
11- Dénomination d'une voirie située dans la ZAC de Chesnes

DEVELOPPEMENT SOCIAL
12- Convention cadre 2017/2020 - Conseil Local de Santé Mentale Intecommunal mutualisé sur le territoire de la C.A.P.I.

ECONOMIE
13.- Autorisations municipales d'ouverture des commerces de détail le dimanche - Année 2017

CULTURE
13- Très Court International Film Festival - Convention avec l'association "Tout en très court"

PATRIMOINE
14- Convention avec l'association Escossor - Animation médiévale des 8 et 9 juin 2019

RESSOURCES HUMAINES
15- CDG 38 - Avis sur la désaffiliation d'Echirolles (Ville et CCAS)

Saint Quentin Fallavier
Mairie de Saint-Quentin-Fallavier
Place de l’Hôtel de Ville
38070 St Quentin Fallavier

Nos équipes vous accueillent du lundi au vendredi :
de 8h30 à 12h00 et de 13h30 à 17h00.

Le samedi de 9h00 à 12h00.

Tél. : 04 74 94 88 00

Suivez nous !