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Vie municipale
Prochain conseil municipal
Assister au Conseil Municipal, c’est s’intéresser à sa ville !
lundi 29 avril à 20h00 en mairie.
Délibérations
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Délibérations du Conseil Municipal
25/03/2019
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Décisions municipales
(
- 135,89 Ko)
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Travaux d'entretien et de création en VRD et Espaces Verts sur le territoire
( - 112,11 Ko)
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Subventions aux associations
( - 134,75 Ko)
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Rapport annuel sur le prix et la qualité du service de l'eau
( - 113,27 Ko)
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Animation du Boulodrome
( - 107,56 Ko)
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Bilan de la concertation et arrêt du SPR
( - 18,79 Mo)
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Avis sur le PPI CNPE du Bugey
( - 119,21 Ko)
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Délibérations du Conseil Municipal
11/02/2019
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Vote du BP 2019
( - 1,97 Mo)
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Décisions municipales
( - 130,31 Ko)
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Acquisition parcelle CV n° 245 rue du Commerce
( - 109,94 Ko)
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Rémunération du guide du Château de Fallavier
( - 110,78 Ko)
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Désignation d'élus au sein des commissions municipales
( - 108,7 Ko)
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Forum métiers et formations du BTP 27 mars 2019 - Quartier des Moines
( - 251,7 Ko)
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Versement de la subvention au CCAS
( - 107,7 Ko)
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Désignation d'un représentant des membres du SMABB
( - 110,49 Ko)
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Convention Association Tout en très court - Organisation du Très court internation film festival
( - 143,47 Ko)
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Plan de formation
( - 157,29 Ko)
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Servitude de passage ENEDIS - Parcelle CN n° 2 Monthion
( - 319,45 Ko)
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Rénovation thermique GS Moines - Avenant 2 lot 2 entreprise RUIZ chgmt titulaire du marché
( - 110,1 Ko)
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Réussite Educative et Politique de la Ville - Pjets et ddes de subventions 2019
( - 146,73 Ko)
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Vote des taux d'imposition 20119
( - 114,75 Ko)
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Partenariat et soutien à la biennalle de la logistique 2019
( - 110,33 Ko)
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Commercialisation d'un tènement communal sur le secteur de Merlet - RCP IMMOBILIER
( - 111,18 Ko)
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Délibérations du Conseil Municipal
17/12/2018
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1. Délibérations CM du 17.12.2018
( - 5,98 Mo)
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Supressions d'emplois
( - 115,67 Ko)
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Compte Epargne Temps Mise à jour
( - 112,46 Ko)
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Durée annuelle et organisation du temps de travail
( - 110,69 Ko)
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Création d'emplois
( - 123,39 Ko)
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Instauration indemnité Police Municipale
( - 118,47 Ko)
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Débat d'orientations budgétaires 2019
( - 350,51 Ko)
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Organisation et aménagement du temps de travail 1607h
( - 116,85 Ko)
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Préparation et livraison repas en liaison froide
( - 111,15 Ko)
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Convention de servitude ENEDIS parcelle CK 29
( - 1,88 Mo)
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Dates ouverture dominicale des commerces de détail
( - 116,43 Ko)
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Approbation des modifications statutaires du SMABB
( - 118,43 Ko)
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Décisions municipales
( - 163,16 Ko)
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Extinction partielle éclairage public
( - 116,18 Ko)
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Modification du régime indemnitaire
( - 110,13 Ko)
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Convention de servitude de passage ENEDIS parcelle CV N°111
( - 1,96 Mo)
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Création part de régie IFSE
( - 185,2 Ko)
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Décision modificative n°2
( - 113,48 Ko)
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Participation fonds de concours ouverture piscine Bellevue
( - 112,73 Ko)
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Délibérations du Conseil Municipal
5/11/2018
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Approbation du rapport de gestion de la SEMCODA
( - 109,97 Ko)
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Subvention exceptionnelle à la Croix Rouge pour les sinistrés de l'Aude
( - 108,75 Ko)
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Rénovation thermique et mise en accessibilité du groupe scolaire Les Moine Lot 9
( - 111,39 Ko)
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Décisions municipales
( - 333,44 Ko)
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Subvention de fonctionnement au profit de l'ADMR
( - 108,3 Ko)
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Mise en oeuvre du Compte Personnel d'Activité
( - 138,93 Ko)
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Cession parcelles CB n° 328 et n° 330 au profit de la société SCI FONCIERE
( - 111,88 Ko)
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Rénovation thermique et mise en accessibilité du groupe scolaire Les Moines Lot 4
( - 111,31 Ko)
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Demande d'allongement de garanties d'emprunts par l'OPAC
( - 692,92 Ko)
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Délibérations du Conseil Municipal
24/09/2018
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Acquisition parcelle CV n° 76 rue du Commerce
( - 112,87 Ko)
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Rénovation thermique et mise en accessibilité du groupe scolaire Les Moines avenant n° 1 conclu avec l'entreprise RUIZ titulaire du lot
( - 111,53 Ko)
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Création d'emploi
( - 116,68 Ko)
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Site Patrimonial Remarquable- Création d'une commission lacale CSPR
( - 122,69 Ko)
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Désignation d'un représentant au sein des conseils d'écoles
( - 109,97 Ko)
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Désignation de représentants au sein de la commission construction durable de la CAPI
( - 111,71 Ko)
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Rénovation thermique et mise en accessibilité du groupe scolaire Les Moines avenant n° 1 conclu avec l'entreprise CHRISTIN
( - 111,05 Ko)
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Conteneurs enterrés place de la Paix - Convention avec la SEMCODA
( - 303,71 Ko)
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Subvention exceptionnelle à l'OSQ - Section Danse
( - 111,04 Ko)
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Subvention exceptionnelle à l'association API TRI API RACE du 16 septembre 2018
( - 111,8 Ko)
-
Versement d'une subvention à la mairie de Villefontaine pour Forum emploi 2018
( - 118,79 Ko)
-
Remboursement frais mainlevée hypothèque échange parcelle n°276 et n°99 Merlet
( - 174,87 Ko)
-
Rénovation thermique et mise en accessibilité du groupe scolaire Les Moines avenant n° 1 conclu avec l'entreprise SN Tradi Charpente titu
( - 112,06 Ko)
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Avis sur la demande d'enregistrement présentée par SCI THELY démolir et reconstruire un entrepôt logistique
( - 118,27 Ko)
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Rénovation thermique et mise en accessibilité du groupe scolaire Les avenant n° 1 conclu avec l'entreprise CPB titulaire du lot 6
( - 111,01 Ko)
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Convention de mission d'accompagnement avec Ligue pour la Protection des oiseaux- LPO
( - 448,68 Ko)
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Subvention exceptionnelle Terre de sens finale départementale de labour du 01.09.2018
( - 109,32 Ko)
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Appel à projets pour la commercialisation d'un tènement communal secteur de Merlet - Désignation d'un promoteur
( - 114,49 Ko)
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Délibérations du Conseil Municipal
9/07/2018
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Acquisition par voie de préemption - Parcelle CS n° 177 à Fallavier
( - 113,75 Ko)
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Réhabilitation Ecuries Allinges - Avenant 2 Lot 8 NSA
( - 111,8 Ko)
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Fusion du SMABB et du SIM de Bourgoin Jallieu
( - 742,12 Ko)
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Adhésion à la mission expérimentale de médiation préalable obligatoire
( - 351,71 Ko)
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Réhabilitation Ecuries Allinges - Avenant 1 Lot 2 Entreprise CDI
( - 112,08 Ko)
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Avis sur demande autorisation environnementale exploitation installations AUREUS
( - 116,62 Ko)
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Rénovation thermique GS Moines - Attribution lot 7 Menuiseries intérieures bois
( - 120,05 Ko)
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Réhabilitation Ecuries Allinges - Avenant 2 Lot 9 ODDOS Energie
( - 111,68 Ko)
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Création d'emploi de technicien
( - 112,23 Ko)
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Réhabilitation Ecuries Allinges - Avenant 1 Lot 3 Royans charpente
( - 113,26 Ko)
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Garantie d'emprunt pour l'OPAC 38
( - 116,55 Ko)
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Réhabilitation Ecuries Allinges - Avenant 2 Lot 10 CASELLA
( - 111,91 Ko)
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Avis sur demande autorisation exploiter ISDND SUEZ RV CENTRE EST à Satolas et Bonce
( - 146,21 Ko)
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Décisions municipales
( - 109,37 Ko)
-
Acquisition parcelle A n° 761 lieudit L'Ilate
( - 118,07 Ko)
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Avis sur le projet Schéma Départemental d'Acceuil des Gens du voyage 2018 - 2024
( - 8,76 Mo)
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Admission en non valeur
( - 111,39 Ko)
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Délibérations du Conseil Municipal
11/06/2018
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Adhésion au Syndicat mixte d'Ingénierie pour les Collectivités et Territoires Innovants des Alpes et de la Méditerranée (SICTIAM)
( - 486,43 Ko)
-
Mutualisation des certificats d'économies d'énergie - SEDI
( - 254,89 Ko)
-
Approbation compte administratif 2017
( - 3,53 Mo)
-
Affectation des résultats 2017
( - 109,51 Ko)
-
Décision modificative n° 1 du Budget primitif 2018
( - 141,69 Ko)
-
Avis sur le rapport annuel de l'élu mandataire au sein de SARA 2017
( - 861,44 Ko)
-
Approbation du Compte de gestion 2017
( - 134,07 Ko)
-
Convention SICTIAM - Prestation de DPO mutualisé (Délégué à la Protection des Données)
( - 983,98 Ko)
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Délibérations du Conseil Municipal
14/05/2018
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Astreintes
( - 180,97 Ko)
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Convention raccordement sirène étatique au SAIP
( - 372,92 Ko)
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Elections professionnelles 2018 - Composition du CHSCT
( - 119,25 Ko)
-
Gestion directe d'un sinistre - Indemnisation d'une administrée
( - 110,08 Ko)
-
Servitude de passage CAPI sur parcelle CB 299 Espinassays
( - 412,89 Ko)
-
Création d'emploi
( - 110,65 Ko)
-
Elections professionnelles 2018 - composition du Comité Technique
( - 118,96 Ko)
-
Réhabilitation Ecuries Allinges - Avenant 1 au lot 8 entreprise CFA division de NSA
( - 110,68 Ko)
-
Subvention au profit du CGVVR
( - 110,42 Ko)
-
Placement des CCP et CAP auprès du CG38
( - 118,6 Ko)
-
Réhabilitation Ecuries Allinges - Avenant 1 au lot 5 entreprise LARDY
( - 110,89 Ko)
-
Création d'emplois contractuels pour absence de cadres d'emplois
( - 127,39 Ko)
-
Elections professionnelles 2018 - Création d'un CHSCT commun Ville et CCAS
( - 109,21 Ko)
-
Réhabilitation Ecuries Allinges - Avenant 1 au lot 11 entreprise PARET
( - 111,06 Ko)
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Décisions municipales
( - 166,81 Ko)
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Rapport annuel prix et qualité service eau potable et assainissement CAPI - 2016
( - 114,48 Ko)
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Elections professionnelles 2018 - Création d'un CT commun Ville et CCAS
( - 110,66 Ko)
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Réhabilitation GS Moines - Demande de subvention auprès financeurs publics
( - 256,58 Ko)
-
Autorisation d'emploi de contractuels sur postes vacants en l'absence de titulaires
( - 110,42 Ko)
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Dégrèvement de taxes d'urbanisme
( - 289,51 Ko)
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Réhabilitation Ecuries Allinges - Avenant 1 au lot 10 entreprise CASELLA
( - 112 Ko)
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Réhabilitation Ecuries Allinges - Avenant 1 au lot 1 entreprise COREALP
( - 112,51 Ko)
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Convention FREE Installation réseau télécom parcelles CR 38 CN 86 et 88
( - 2,23 Mo)
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Elections professionnelles 2018 - Adhésion au CG38 pour le rattachement de CCP
( - 109,1 Ko)
-
Garantie d'emprunt pour l'OPAC 38
( - 1,41 Mo)
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Rénovation du GS Moines - Attribution des marchés
( - 127,2 Ko)
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Délibérations du Conseil Municipal
12/03/2018
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Aménagement rythmes scolaire à la rentrée scolaire 2018 2019
( - 135,14 Ko)
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Convention assistance maitrise ouvrage - ccialisat° terrains ZAC Chesnes nord - Avenant 1
( - 452,38 Ko)
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Convention mise à dispo locaux pour EGEE - 2018 à 2020
( - 311,32 Ko)
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Renouvellement de la convention relative à l'application du forfait communal - Ecole F. Dolto
( - 248,21 Ko)
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Demande de subvention pour la Fête du Centre commercial les Muguets
( - 111,62 Ko)
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Cession des parcelles communales CE 205 206 et 217 ZAC Chesnes Noirée
( - 1,3 Mo)
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Avis dde autorisation exploiter plateforme Sté REVAL GRENNE à Grenay
( - 641,9 Ko)
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Reprise des concessions funéraires en état d'abandon
( - 952,33 Ko)
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Décisions municipales
( - 166,54 Ko)
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Maison de la Justice et du Droit - Avenant 16 à la convention
( - 162,34 Ko)
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Convention de partenariat avec EGEE - 2018 à 2020
( - 242,59 Ko)
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Régime indemnitaire - application du jour de carence
( - 136,26 Ko)
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Convention avec Pôle emploi pour mise à dispo d'OPUS
( - 394,05 Ko)
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Avenant à la convention de service commune de documentation de la CAPI - Modification article 4
( - 195,75 Ko)
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Animation du boulodrome - Subvention complémentaire
( - 108,77 Ko)
-
Répartition des crédits dans la subvention Activités des écoles
( - 117,13 Ko)
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Vote des subventions 2018 aux associations
( - 136,59 Ko)
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Avis sur la modification des statuts du SIM de Bourgoin
( - 109,25 Ko)
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Délibérations du Conseil Municipal
5/02/2018
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Réhabilitations anciennes Ecuries Allinges - Avenant 1 ODDOS lot 9
( - 110,97 Ko)
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Réhabilitation du GS Moines - Demande de subvention auprès des financeurs publics
( - 120,15 Ko)
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Réhabilitation GS Moines - Approbation de l\'APD
( - 120,69 Ko)
-
Vote du BP 2018
( - 1,76 Mo)
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Réhabilitation GS Moines - APCP
( - 113,64 Ko)
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Accord de principe sur lancement de la procédure PAEN
( - 111,69 Ko)
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Servitude de passage ENEDIS sur parcelle communale CT 14 rue du Lac
( - 120,18 Ko)
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Avis sur le plan partenarial de gestion des ddes de logement social sur la CAPI 2017 - 2022
( - 174,32 Ko)
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Renouvellement convention Galop des Allinges - occupation précaire parcelles de terrain
( - 239,23 Ko)
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Convention d\'objectifs AGEDEN 2018 - 2019
( - 844,84 Ko)
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Désignation de nouveaux délégués au SMAAB au titre du hors Gemapi
( - 121,04 Ko)
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Subvention au CCAS
( - 108,29 Ko)
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Renouvellement de la convention de résidence d\'artistes avec Bosse Cie
( - 275,73 Ko)
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Vote des taux d\'imposition 2018
( - 115,29 Ko)
-
Création d\'emplois
( - 116,82 Ko)
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Avis sur le 2è programme Local de l\'Habitat de la CAPI 2017 - 2022
( - 167,42 Ko)
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Décisions municipales
( - 136,35 Ko)
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Cession parcelles CB n° 294 et 299
( - 111,92 Ko)
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