Vie municipale
Délibérations
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Délibérations du Conseil Municipal
8/06/2020
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Decisions municipales
(

- 177,57 Ko)
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Approbation compte administratif 2019
(

- 34,76 Mo)
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Décision modificative n1
(

- 132,89 Ko)
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Approbation compte gestion 2019
(

- 121,27 Ko)
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Videoprotection hdv abords
(

- 124,36 Ko)
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Subvention college allinges
(

- 123,79 Ko)
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Affectation résultats 2019
(

- 122,24 Ko)
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Approbation plu
(

- 162,78 Ko)
-
Approbation spr
(

- 134,85 Ko)
-
Approbation perimetre abords monuments
(

- 125,99 Ko)
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Convention contractualisation conseil departemental
(

- 137,67 Ko)
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Contribution fonds solidarité entreprises covid
(

- 124,38 Ko)
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Convention tichodrome
(

- 460,26 Ko)
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Servitude enedis parcelles cb275 290 293 298 300
(

- 2,49 Mo)
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Mjd avenant18
(

- 688,91 Ko)
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Prime exceptionnelle-covid19
(

- 134,04 Ko)
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Réussite educative politique ville projets subventions 2020
(

- 164,43 Ko)
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Délibérations du Conseil Municipal
24/02/2020
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Décisions municipales
(

- 119,51 Ko)
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Convention partenariale d'accompagnement des réflexions centre ville avec CAUE
(

- 109,36 Ko)
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Approbation protocole d'engagement renforcés et réciproques + prologation Contrat de ville 2020-2022
(

- 124,56 Ko)
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IAT - Police Municipale vidéo protection
(

- 111,12 Ko)
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Répartition des crédits 2020 subvention activité des écoles
(

- 110,67 Ko)
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Subventions aux associations 2020
(

- 116,62 Ko)
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Convention objectifs AGEDEN 2020-2021
(

- 112,14 Ko)
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Rémunération des régisseurs généraux intermittents du spectacle
(

- 110,13 Ko)
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Subvention exceptionnelle comité de l'isere de l'asso prévention routiere
(

- 111,4 Ko)
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Augmentation de capital social de la SEMIDAO
(

- 144,26 Ko)
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Approbation modifications statutaires SMABB transformation en EPAGE
(

- 114,72 Ko)
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Attribution des marchés de travaux toiture boulodrome
(

- 133,16 Ko)
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Convention partenariat pole emploi et plateforme OPUS 2020
(

- 112,66 Ko)
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Résidence de la compagnie de théatre cause toujours
(

- 113,7 Ko)
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Conventions tarifaires - Cabinet AFC Consultants
(

- 108,65 Ko)
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Animation du boulodrome - complément de subvention
(

- 107,48 Ko)
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Rapport annuel prix et qualité service eau et assainissement CAPI exercice 2018
(

- 114,16 Ko)
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Convention versement fonds de concours piscine Bellevue année 2019
(

- 113,94 Ko)
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Cession parcelle communale CX n °98 sise aux Géliots
(

- 113,11 Ko)
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Convention entretien des espaces verts place de la paix avec SEMCODA
(

- 109,98 Ko)
-
Suppression d'emplois
(

- 109,51 Ko)
-
Création emplois
(

- 112,08 Ko)
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Délibérations du Conseil Municipal
16/12/2019
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Projets délibérations
(

- 2,73 Mo)
-
Projets délibération 1 à 7
(

- 1,56 Mo)
-
Projets délib 8 et 9
(

- 325,53 Ko)
-
Projets délib 10 à 15
(

- 882,61 Ko)
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Délibérations du Conseil Municipal
18/11/2019
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Rénovation thermique Les Moines Avenant n°1 CHRISTIN Lot 11
(

- 112,88 Ko)
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Renouvellement Convention SPA
(

- 317,12 Ko)
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Débat d'orientation Budgétaire 2020
(

- 359,52 Ko)
-
Dénomination des voies communales dans le cadre du plan d'adressage
(

- 120,15 Ko)
-
Convention Aéroport Saint Ecupéry - station de mesure de bruit
(

- 4 Mo)
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Approbation du rapport de Gestion 2018 de la SEMCODA
(

- 401,98 Ko)
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Desserte de la station de Traffeyère
(

- 356,88 Ko)
-
Gestion en direct d'un sinistre
(

- 109,43 Ko)
-
Adhésion a la convention du centre de gestion pour prévoyance
(

- 378,73 Ko)
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Délibérations du Conseil Municipal
28/10/2019
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Décisions municipales
(

- 149,63 Ko)
-
Appel à projet pour la cession d'un terrain rue du lac Désignation promoteur
(

- 116,2 Ko)
-
Avis sur le (PDA)
(

- 114,74 Ko)
-
Servitude passage ENEDIS parcelle communale CS n°133 Les Charretons
(

- 111,89 Ko)
-
Horaires variables
(

- 110,69 Ko)
-
Compte Epargne Temps mise à jour
(

- 114,67 Ko)
-
Rapport d'activités du SMND - 2018
(

- 135,75 Ko)
-
Reglement du télétravail
(

- 149,5 Ko)
-
Servitude passage ENEDIS implantation support CP n°2 GARGUES
(

- 112,25 Ko)
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Délibérations du Conseil Municipal
30/09/2019
-
Décisions municipales
(

- 545,26 Ko)
-
Renovation thermique GS les Moines
(

- 114,83 Ko)
-
Convention Intercommunale attribution de logements 2018 - 2023
(

- 2,98 Mo)
-
Conventions CAF AGC et ACF avec la CAF de L'Isère
(

- 288,51 Ko)
-
Marché d'entretien Voiries Réseaux Divers
(

- 111,6 Ko)
-
Convention travaux sur le secteur de Merlet -SSCV du jardin de ville
(

- 179,89 Ko)
-
Avis sur la demande d'autorisation environnementale -CAPI Méthanisation
(

- 117,58 Ko)
-
Protocole transactionnel
(

- 121,96 Ko)
-
Convention SPA - Stérilisation des chats errants - 2020
(

- 385,11 Ko)
-
Convention versement fonds de concours - travaux rue des Lilas
(

- 1,06 Mo)
-
Convention partenarial planning familial
(

- 235,41 Ko)
-
Cession parcelle CB n°96 et CB n°95 - 97 - 106 espinassays
(

- 114,03 Ko)
-
Avis sur la demande d'enregistrement - SARL BONNARD
(

- 127,64 Ko)
-
Avenant 1 Convention télétransmission des actes contrôle de légalité
(

- 367,32 Ko)
-
15 - Subvention Forum de l'emploi du Nord-Isère
(

- 111,64 Ko)
-
Plan Partenarial Demandes logement social sur la CAPI 2017 -2022
(

- 113,27 Ko)
-
Avis sur la demande d'enregistrement-SCI Paradis
(

- 124,22 Ko)
-
Délibérations du Conseil Municipal
8/07/2019
-
Décisions municipales
(

- 130,51 Ko)
-
Rénovation thermique et mise en accessibilité Moines
(

- 111,66 Ko)
-
Aménagement temps de travail agents annualisés
(

- 121,17 Ko)
-
Demande subvention jeux maternelle de Bellevue au département Isère
(

- 111,73 Ko)
-
Avis vente SEMCODA - Centre ville + Moines
(

- 111,67 Ko)
-
Création d'emplois
(

- 111,51 Ko)
-
Frais d'hébergement et déplacement des agents pour missions ponctuelles
(

- 135,76 Ko)
-
Avis vente ALLIADE HABITAT Moines
(

- 118 Ko)
-
Renouvellement convention fibre optique
(

- 212,97 Ko)
-
Avis rapport annuel Sara Aménagement - Exercice 2018
(

- 109,44 Ko)
-
Demande subvention Potageons ensemble aurpès du Département Isère
(

- 120,75 Ko)
-
Charte coopération école de musique
(

- 423,24 Ko)
-
Renouvellement convention - ateliers coaching emploi mutualisés
(

- 112,3 Ko)
-
Délibérations du Conseil Municipal
3/06/2019
-
Décisions municipales
(

- 166,26 Ko)
-
Approbation du CA 2018
(

- 3,63 Mo)
-
Affectation des résultats 218
(

- 115,09 Ko)
-
Approbation du Compte gestion 2018
(

- 113,69 Ko)
-
Composition conseil communautaire CAPI
(

- 267,37 Ko)
-
Subv exceptionnelle Montjay mon Hameau
(

- 117,26 Ko)
-
Rénovation thermique GS Moines Avnt 2 lot 7 SMS
(

- 115,59 Ko)
-
Marchés Transport autocar ou minibus
(

- 122,6 Ko)
-
Tsfert au SEDI IRVE
(

- 634,88 Ko)
-
Subv exceptionnelle OSQ Foot
(

- 115,91 Ko)
-
Délibérations du Conseil Municipal
13/05/2019
-
Arrêt du PLU et bilan de la concertation
(

- 69,73 Mo)
-
Mandatement CG38 lancement procédure de marché assurance statutaire
(

- 121,14 Ko)
-
Réparation crédits 2019 dans subvention Activités des écoles
(

- 121,4 Ko)
-
Mandat au CG38 convention de participation protection sociale
(

- 116,36 Ko)
-
Rénovation thermique du GS Moines-bilan financier phase 1 et avenants
(

- 124,58 Ko)
-
Demande subvention création courts tennis extérieurs à Tharabie
(

- 114,55 Ko)
-
Convention d'objectifs et de moyens Harmonie Ecole de musique
(

- 206,49 Ko)
-
Subvention exceptionnelle à l'association Défis d'Armand
(

- 125,63 Ko)
-
Subvention exceptionnelle AFAR
(

- 121,95 Ko)
-
Convention participation à travaux secteur Merlet-RCP Immobilier
(

- 245,81 Ko)
-
PAEN accord sur projet de périmètre
(

- 3,25 Mo)
-
Mail 16.05.19 - Envoi CR presse
(

- 56,86 Ko)
-
Décisions municipales
(

- 120,83 Ko)
-
Subvention exceptionnelle Auto sport
(

- 114,39 Ko)
-
Délibérations du Conseil Municipal
25/03/2019
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Décisions municipales
(

- 135,89 Ko)
-
Travaux d'entretien et de création en VRD et Espaces Verts sur le territoire
(

- 112,11 Ko)
-
Subventions aux associations
(

- 134,75 Ko)
-
Rapport annuel sur le prix et la qualité du service de l'eau
(

- 113,27 Ko)
-
Animation du Boulodrome
(

- 107,56 Ko)
-
Bilan de la concertation et arrêt du SPR
(

- 18,79 Mo)
-
Avis sur le PPI CNPE du Bugey
(

- 119,21 Ko)