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Vie municipale
Délibérations
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Délibérations du Conseil Municipal
28/09/2015
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Acquisition à titre gratuit de la parcelle CN n° 158 au lieu-dit Monthion
(
- 50,93 Ko)
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Redescente par l\'Etat à la commune du foncier non valorisable - ZAC Chesnes la Noirée
( - 129,16 Ko)
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Echange d\'une partie de la parcelle CV n°96 avec la parcelle CV n° 99 - rue de Merlet
( - 49,31 Ko)
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Décisions municipales
( - 376,46 Ko)
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Approbation de la modification n° 3 du PLU
( - 154,1 Ko)
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Rapport de gestion de la Semcoda - année 2014
( - 54,35 Ko)
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Levée de pénalités de retard appliquées dans le cadre de la construction du Medicentre
( - 53,71 Ko)
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Acquisition des parcelles aux Espinassays appartenant à l\'Etat
( - 87,61 Ko)
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Subvention à la commune de Villefontaine dans le cadre du forum de l\'emploi
( - 62,56 Ko)
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Dénomination de voirie dans la ZAC Chesnes Nord
( - 45,7 Ko)
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Création d\'emplois de vacataires occasionnels
( - 45,49 Ko)
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Annualisation du temps de travail - cycles liés aux rythmes scolaires
( - 64,83 Ko)
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Subvention exceptionnelle à l\'OSQ - section Danse
( - 41,38 Ko)
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Convention d\'occupation des locaux du Nymphéa par les services sociaux du Conseil Départemental
( - 52,6 Ko)
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Suppression d\'emplois
( - 63,81 Ko)
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Convention fonds de concours pour le fonctionnement de la piscine
( - 59,96 Ko)
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Demande de garantie d\'emprunt par la Société Immobilière 3 F
( - 71,65 Ko)
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Modification du régime des Indemnités Horaires pour Travaux Supplémentaires
( - 136,79 Ko)
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Installation classée pour l\'environnement - ALTRANS
( - 138,69 Ko)
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Acquisition de la parcelle CL n°128 et d\'une partie de la parcelle CL n°129 - rue Centrale
( - 88,84 Ko)
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Création de six postes d\'apprentis
( - 61,92 Ko)
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Redescente par l\'Etat à la commune du foncier non valorisable - ZAC Chesnes Nord
( - 127,77 Ko)
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Mise en place d\'astreintes téléphoniques
( - 92 Ko)
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Conseil local de santé mentale - approbation de la convention de gestion
( - 79,8 Ko)
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Fixation de la rémunération indiciaire de certaines activités relevant de la Direction de l\'Education
( - 106,88 Ko)
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Déclassement du chemin communal les Allinges en vue de son aliénation
( - 67,06 Ko)
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Création d\'emplois
( - 48,72 Ko)
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Approbation du rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d\'élimination des déchets - année 2014
( - 122,84 Ko)
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Système de vidéo protection sur la zone industrielle de Chesnes
( - 69,51 Ko)
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Délibérations du Conseil Municipal
29/06/2015
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Acquisition de la parcelle CV n° 31 - rue Centrale
( - 48,91 Ko)
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Modification du réglement intérieur du CM - article 29
( - 72,36 Ko)
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Décisions municipales
( - 196,39 Ko)
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Redescente par l\'Etat du foncier non valorisable situé dans la ZAC Chesnes Ouest à la commune
( - 71,55 Ko)
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Mission d\'accompagnement AGEDEN - audit énergétique
( - 65,26 Ko)
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Validation du PDA - Plan de Déplacement Administration
( - 57,3 Ko)
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Compte de gestion 2014
( - 48,88 Ko)
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Autorisation de signature des conventions CAF - AGC et ACF avec la CAF de l\'Isère
( - 94,1 Ko)
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Installation classée pour l\'environnement - VAILOG HOLDING
( - 110,16 Ko)
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Avis sur la demande de la Métropole de Grenoble de quitter le Centre de Gestion 38
( - 109,01 Ko)
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Réhabilitation d\'anciennes écuries en salle familiale Tharabie - avenant n°1 au lot 1 (GENEVRAY)
( - 64,14 Ko)
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Demande de garantie d\'emprunt par la Société immobilière Rhône Alpes
( - 75,57 Ko)
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Réhabilitation d\'anciennes écuries en salle familiale Tharabie - avenant n° 1 au lot 3 (ANNEQUIN)
( - 58,48 Ko)
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Réhabilitation d\'anciennes écuries en salle familiale Tharabie - avenant n° 1 au lot 2 (CHARVET)
( - 67,1 Ko)
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Autorisation de signature du Contrat de Ville 2015-2020
( - 65,9 Ko)
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Autorisation de servitude de passage pour l\'implantation de canalisations souterraines et coffrets au profit d\'ERDF
( - 73,99 Ko)
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Approbation du Compte Administratif 2014
( - 65,7 Ko)
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Répartition du Fonds National de Péréquation des Ressources Intercommunales et Communales
( - 107,07 Ko)
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Délibérations du Conseil Municipal
18/05/2015
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Acquisition de la parcelle CV n127 et d'une partie de la parcelle CV n° 128 - Rue du Lac
( - 60,1 Ko)
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Modification n3 du Plan Local d\'Urbanisme - ajout d\'un point supplémentaire
( - 75,73 Ko)
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Création poste adjoint animation 2è classe temps non complet
( - 46,28 Ko)
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Décisions municipales
( - 154,51 Ko)
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Subvention exceptionnelle OSQ Yoseikan
( - 41,88 Ko)
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Convention d\'adhésion au service de paiement des factures par carte bancaire sur TIPI Régie
( - 51,89 Ko)
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Subvention exceptionnelle au secours populaire
( - 44,37 Ko)
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Création emplois pour avancement de grade
( - 48,17 Ko)
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Rapport annuel SARA
( - 56,53 Ko)
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Délibérations du Conseil Municipal
9/03/2015
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Acquisition de la parcelle CV n° 31 - rue Centrale
( - 570,73 Ko)
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Réhabilitation et extension d\'anciennes écuries en salle familiale - avenant n° 1 conclu avec l\'entreprise ANNEQUIN
( - 504,38 Ko)
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Installation classée pour l\'environnement - société PROLOGIS LXXXVII
( - 1,1 Mo)
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Motion contre la décision de la CAPI de fermer la piscine de Bellevue 4 mois de l\'année
( - 923,09 Ko)
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Demande de subvention auprès du Conseil Général pour la révision du PLU
( - 448,24 Ko)
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Construction hôtel de ville - avenant n°1 conclu avec l\'entreprise SDCC
( - 481,08 Ko)
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Modification d\'attribution des chèques vacances
( - 478,68 Ko)
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Construction hôtel de ville - avenant n° 1 conclu avec l\'entreprise BONAZZA
( - 539,42 Ko)
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Demande de subvention au Conseil Régional pour la restauration partielle de la seconde enceinte du château
( - 398,9 Ko)
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Construction hôtel de ville - avenant n° 1 conclu avec l\'entreprise GUILLAUD TP
( - 543,35 Ko)
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Demande de subvention auprès du Conseil Général - réhabilitation d\'un corps de ferme en locaux associatifs
( - 625,14 Ko)
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Rapport d\'activité du SEDI - année 2014
( - 357,97 Ko)
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Création d\'un emploi d\'attaché à temps complet
( - 372,88 Ko)
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Déclassement du chemin rural communal Les Allinges en vue de son aliénation
( - 541,99 Ko)
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Création d\'un emploi de technicien principal 1ère classe à temps complet
( - 385,87 Ko)
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Décisions municipales
( - 1,17 Mo)
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Construction hôtel de ville - avenant n°1 conclu avec l\'entreprise SAVIGNON
( - 489,35 Ko)
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Délibérations du Conseil Municipal
9/02/2015
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Adhésion au contrat groupe assurance des risques statutaires
( - 453,99 Ko)
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Suppression de postes
( - 475,04 Ko)
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Vote du Budget Primitif 2015
( - 696,79 Ko)
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Subvention au CCAS
( - 344,34 Ko)
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Autoriser le maire à déposer le PC pour la réhabilitation d\'un corps de ferme en locaux associatifs à Gargues
( - 436,63 Ko)
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Bilan des marchés publics conclus en 2014
( - 1,51 Mo)
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Travaux de VRD - procédure de passation d\'un marché à bons de commande
( - 716,07 Ko)
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Décisions municipales
( - 1,24 Mo)
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Prise de compétence CAPI - Réseaux et services locaux de communication électroniques
( - 631,71 Ko)
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Approbation du rapport sur le prix et la qualité de l\'eau potable - exercice 2013
( - 904,75 Ko)
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Approbation de la modification n°2 du PLU
( - 1,56 Mo)
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Vote des taux d\'imposition
( - 369,3 Ko)
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Délibérations du Conseil Municipal
19/01/2015
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Convention d'entretien des espaces verts extérieurs - copropriété le P'tit Quentin - Syndic Foncia l'Immobilière
( - 471,96 Ko)
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Motion en faveur du Center Parcs
( - 703,29 Ko)
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Décisions municipales
( - 2,9 Mo)
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Création d\'un emploi d\'adjoint administratif 2ème classe à temps non complet
( - 392,22 Ko)
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Création d\'une commission locale de l\'AVAP et approbation des modalités de la concertation
( - 868,01 Ko)
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Renouvellement de la convention avec la SPA
( - 455,54 Ko)
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Motion de soutien en faveur du maintien des SEDI
( - 493,22 Ko)
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Prescription de la révision du PLU
( - 2,04 Mo)
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Délibérations du Conseil Municipal
15/12/2014
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Autorisation de signature des conventions CLAS avec la CAF de l'Isère
( - 719,72 Ko)
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Convention de participation au Très Court International Film Festival
( - 440,78 Ko)
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MJD - avenant n° 13 à la convention
( - 448,36 Ko)
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Débat d\'orientations budgétaires
( - 438,99 Ko)
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Convention d\'objectifs et de moyens - association ADPA Nord-Isère
( - 739,88 Ko)
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Vente du patrimoine du bailleur social IRA - 3F
( - 550,46 Ko)
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Renouvellement de la convention du GIP - Réussite éducative Nord-Isère
( - 786,68 Ko)
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Salle famililale Tharabie - approbation du marché public de travaux lot 11 déclaré sans suite
( - 1,87 Mo)
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Installation d\'un hôtel à abeilles par l\'ONF
( - 736,54 Ko)
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Avenant n° 1 à la convention d\'entretien des espaces verts de la Place de la Paix
( - 445,25 Ko)
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Demande de subvention dans le cadre de réalisation d\'audits énergétiques de bâtiments communaux
( - 494,45 Ko)
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Rétribution d\'intervenants pour les animations patrimoniales
( - 402,79 Ko)
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Décisions municipales
( - 1,86 Mo)
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Autorisation pour l\'exploitation d\'une installation de méthanisation agricole - St Louis Energie
( - 613,33 Ko)
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Hôtel de ville - avenant n° 3 au marché de maîtrise d\'oeuvre
( - 1,58 Mo)
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Délibérations du Conseil Municipal
27/11/2014
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Décisions municipales
( - 1,82 Mo)
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Reconduction de la taxe d\'aménagement
( - 388,73 Ko)
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Délibérations du Conseil Municipal
27/10/2014
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Convention avec la Gendarmerie pour la mise à disposition d'un agent social
( - 726,03 Ko)
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Convention avec OSQ Tennis et OSQ Tennis de table
( - 362,65 Ko)
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Décisions municipales
( - 1,86 Mo)
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Réhabilitation et extension d\'anciennes écuries en salle familiale et asociative à Tharabie - Approbation des marchés de travaux
( - 4,15 Mo)
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Convention d\'objectifs avec l\'OSQ
( - 477,83 Ko)
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Demande de subvention de l\'association l\'Oiseau Bleu
( - 449,29 Ko)
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Décision modificative n° 3
( - 1,02 Mo)
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Désignation d\'un référent CAPI Ambroisie
( - 376,59 Ko)
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Demande de subvention du Centre Educatif Camille Veyron
( - 420,21 Ko)
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Délibérations du Conseil Municipal
29/09/2014
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Acquisition de la parcelle CM n° 195 - place des Géraniums
( - 631,86 Ko)
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Convention d\'objectifs et de moyens de l\'AGEDEN - mission d\'accompagnement CEP
( - 726,26 Ko)
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Partage du foncier bâti communal dans les ZAE d\'intérêt communautaire avec la CAPI
( - 786,57 Ko)
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Décision modificative n° 2 au BP 2014
( - 500,13 Ko)
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Autorisation de signature du Contrat enfance jeunesse 2014-2017
( - 743,12 Ko)
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Inscription du quartier des Moines en quartier de veille active - CUCS 2015-2021
( - 828,84 Ko)
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Renouvellement convention avec l\'Isle d\'Abeau pour projet Mieux se valoriser pour accéder à l\'emploi
( - 746,37 Ko)
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Extension d\'affouillements du sol - assainissement des eaux pluviales - ZAC de Chesnes sur Satolas et Bonce
( - 935,31 Ko)
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Subvention à la commune de Villefontaine dans le cadre du forum de l\'emploi
( - 593,83 Ko)
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Approbation du rapport de la CLECT
( - 630,53 Ko)
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Acquisition des parcelles cadastrées CV n°111, 115, 117 et 120 - rue du Lac
( - 645,4 Ko)
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Prescription de l\'établissement d\'une AVAP
( - 840,02 Ko)
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Adhésion de la commune au groupement de commandes d\'achat gazier en tant que membre
( - 688,17 Ko)
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Rapport de gestion de la SEMCODA - année 2013
( - 517,57 Ko)
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Admission en non valeur
( - 424,27 Ko)
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Autorisation de signature des conventions du PEDT
( - 955,47 Ko)
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Décisions municipales
( - 2,05 Mo)
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Convention de coordination de la Police municipale et des forces de sécuirté de l\'Etat
( - 467,61 Ko)
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Projet de modification du PLU
( - 1,13 Mo)
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Remise gracieuse pour majoration sur les taxes d\'urbanisme
( - 428,05 Ko)
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Servitude de passage - canalisations souterraines - parcelle CD 152 rue de Malacombe
( - 703,66 Ko)
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Indemnité du conseil au comptable du Trésor
( - 572,04 Ko)
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Approbation du réglement du Conseil Municipal
( - 375,61 Ko)
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Construction de l\'hôtel de ville - avenant n° 2
( - 699,87 Ko)
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Servitude de passage - câble souterrain - parcelle CH 163 rue des Papillons
( - 659,82 Ko)
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