Vie municipale
Délibérations
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Délibérations du Conseil Municipal
18/11/2019
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Rénovation thermique Les Moines Avenant n°1 CHRISTIN Lot 11
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- 112,88 Ko)
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Renouvellement Convention SPA
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- 317,12 Ko)
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Débat d'orientation Budgétaire 2020
(
- 359,52 Ko)
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Dénomination des voies communales dans le cadre du plan d'adressage
(
- 120,15 Ko)
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Convention Aéroport Saint Ecupéry - station de mesure de bruit
(
- 4 Mo)
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Approbation du rapport de Gestion 2018 de la SEMCODA
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- 401,98 Ko)
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Desserte de la station de Traffeyère
(
- 356,88 Ko)
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Gestion en direct d'un sinistre
(
- 109,43 Ko)
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Adhésion a la convention du centre de gestion pour prévoyance
(
- 378,73 Ko)
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Délibérations du Conseil Municipal
28/10/2019
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Décisions municipales
(
- 149,63 Ko)
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Appel à projet pour la cession d'un terrain rue du lac Désignation promoteur
(
- 116,2 Ko)
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Avis sur le (PDA)
(
- 114,74 Ko)
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Servitude passage ENEDIS parcelle communale CS n°133 Les Charretons
(
- 111,89 Ko)
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Horaires variables
(
- 110,69 Ko)
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Compte Epargne Temps mise à jour
(
- 114,67 Ko)
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Rapport d'activités du SMND - 2018
(
- 135,75 Ko)
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Reglement du télétravail
(
- 149,5 Ko)
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Servitude passage ENEDIS implantation support CP n°2 GARGUES
(
- 112,25 Ko)
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Délibérations du Conseil Municipal
30/09/2019
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Décisions municipales
(
- 545,26 Ko)
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Renovation thermique GS les Moines
(
- 114,83 Ko)
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Convention Intercommunale attribution de logements 2018 - 2023
(
- 2,98 Mo)
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Conventions CAF AGC et ACF avec la CAF de L'Isère
(
- 288,51 Ko)
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Marché d'entretien Voiries Réseaux Divers
(
- 111,6 Ko)
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Convention travaux sur le secteur de Merlet -SSCV du jardin de ville
(
- 179,89 Ko)
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Avis sur la demande d'autorisation environnementale -CAPI Méthanisation
(
- 117,58 Ko)
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Protocole transactionnel
(
- 121,96 Ko)
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Convention SPA - Stérilisation des chats errants - 2020
(
- 385,11 Ko)
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Convention versement fonds de concours - travaux rue des Lilas
(
- 1,06 Mo)
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Convention partenarial planning familial
(
- 235,41 Ko)
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Cession parcelle CB n°96 et CB n°95 - 97 - 106 espinassays
(
- 114,03 Ko)
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Avis sur la demande d'enregistrement - SARL BONNARD
(
- 127,64 Ko)
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Avenant 1 Convention télétransmission des actes contrôle de légalité
(
- 367,32 Ko)
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15 - Subvention Forum de l'emploi du Nord-Isère
(
- 111,64 Ko)
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Plan Partenarial Demandes logement social sur la CAPI 2017 -2022
(
- 113,27 Ko)
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Avis sur la demande d'enregistrement-SCI Paradis
(
- 124,22 Ko)
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Délibérations du Conseil Municipal
8/07/2019
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Décisions municipales
(
- 130,51 Ko)
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Rénovation thermique et mise en accessibilité Moines
(
- 111,66 Ko)
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Aménagement temps de travail agents annualisés
(
- 121,17 Ko)
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Demande subvention jeux maternelle de Bellevue au département Isère
(
- 111,73 Ko)
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Avis vente SEMCODA - Centre ville + Moines
(
- 111,67 Ko)
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Création d'emplois
(
- 111,51 Ko)
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Frais d'hébergement et déplacement des agents pour missions ponctuelles
(
- 135,76 Ko)
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Avis vente ALLIADE HABITAT Moines
(
- 118 Ko)
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Renouvellement convention fibre optique
(
- 212,97 Ko)
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Avis rapport annuel Sara Aménagement - Exercice 2018
(
- 109,44 Ko)
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Demande subvention Potageons ensemble aurpès du Département Isère
(
- 120,75 Ko)
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Charte coopération école de musique
(
- 423,24 Ko)
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Renouvellement convention - ateliers coaching emploi mutualisés
(
- 112,3 Ko)
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Délibérations du Conseil Municipal
3/06/2019
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Décisions municipales
(
- 166,26 Ko)
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Approbation du CA 2018
(
- 3,63 Mo)
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Affectation des résultats 218
(
- 115,09 Ko)
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Approbation du Compte gestion 2018
(
- 113,69 Ko)
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Composition conseil communautaire CAPI
(
- 267,37 Ko)
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Subv exceptionnelle Montjay mon Hameau
(
- 117,26 Ko)
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Rénovation thermique GS Moines Avnt 2 lot 7 SMS
(
- 115,59 Ko)
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Marchés Transport autocar ou minibus
(
- 122,6 Ko)
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Tsfert au SEDI IRVE
(
- 634,88 Ko)
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Subv exceptionnelle OSQ Foot
(
- 115,91 Ko)
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Délibérations du Conseil Municipal
13/05/2019
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Arrêt du PLU et bilan de la concertation
(
- 69,73 Mo)
-
Mandatement CG38 lancement procédure de marché assurance statutaire
(
- 121,14 Ko)
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Réparation crédits 2019 dans subvention Activités des écoles
(
- 121,4 Ko)
-
Mandat au CG38 convention de participation protection sociale
(
- 116,36 Ko)
-
Rénovation thermique du GS Moines-bilan financier phase 1 et avenants
(
- 124,58 Ko)
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Demande subvention création courts tennis extérieurs à Tharabie
(
- 114,55 Ko)
-
Convention d'objectifs et de moyens Harmonie Ecole de musique
(
- 206,49 Ko)
-
Subvention exceptionnelle à l'association Défis d'Armand
(
- 125,63 Ko)
-
Subvention exceptionnelle AFAR
(
- 121,95 Ko)
-
Convention participation à travaux secteur Merlet-RCP Immobilier
(
- 245,81 Ko)
-
PAEN accord sur projet de périmètre
(
- 3,25 Mo)
-
Mail 16.05.19 - Envoi CR presse
(
- 56,86 Ko)
-
Décisions municipales
(
- 120,83 Ko)
-
Subvention exceptionnelle Auto sport
(
- 114,39 Ko)
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Délibérations du Conseil Municipal
25/03/2019
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Décisions municipales
(
- 135,89 Ko)
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Travaux d'entretien et de création en VRD et Espaces Verts sur le territoire
(
- 112,11 Ko)
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Subventions aux associations
(
- 134,75 Ko)
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Rapport annuel sur le prix et la qualité du service de l'eau
(
- 113,27 Ko)
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Animation du Boulodrome
(
- 107,56 Ko)
-
Bilan de la concertation et arrêt du SPR
(
- 18,79 Mo)
-
Avis sur le PPI CNPE du Bugey
(
- 119,21 Ko)
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Délibérations du Conseil Municipal
11/02/2019
-
Vote du BP 2019
(
- 1,97 Mo)
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Décisions municipales
(
- 130,31 Ko)
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Acquisition parcelle CV n° 245 rue du Commerce
(
- 109,94 Ko)
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Rémunération du guide du Château de Fallavier
(
- 110,78 Ko)
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Désignation d'élus au sein des commissions municipales
(
- 108,7 Ko)
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Forum métiers et formations du BTP 27 mars 2019 - Quartier des Moines
(
- 251,7 Ko)
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Versement de la subvention au CCAS
(
- 107,7 Ko)
-
Désignation d'un représentant des membres du SMABB
(
- 110,49 Ko)
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Convention Association Tout en très court - Organisation du Très court internation film festival
(
- 143,47 Ko)
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Plan de formation
(
- 157,29 Ko)
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Servitude de passage ENEDIS - Parcelle CN n° 2 Monthion
(
- 319,45 Ko)
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Rénovation thermique GS Moines - Avenant 2 lot 2 entreprise RUIZ chgmt titulaire du marché
(
- 110,1 Ko)
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Réussite Educative et Politique de la Ville - Pjets et ddes de subventions 2019
(
- 146,73 Ko)
-
Vote des taux d'imposition 20119
(
- 114,75 Ko)
-
Partenariat et soutien à la biennalle de la logistique 2019
(
- 110,33 Ko)
-
Commercialisation d'un tènement communal sur le secteur de Merlet - RCP IMMOBILIER
(
- 111,18 Ko)
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Délibérations du Conseil Municipal
17/12/2018
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1. Délibérations CM du 17.12.2018
(
- 5,98 Mo)
-
Supressions d'emplois
(
- 115,67 Ko)
-
Compte Epargne Temps Mise à jour
(
- 112,46 Ko)
-
Durée annuelle et organisation du temps de travail
(
- 110,69 Ko)
-
Création d'emplois
(
- 123,39 Ko)
-
Instauration indemnité Police Municipale
(
- 118,47 Ko)
-
Débat d'orientations budgétaires 2019
(
- 350,51 Ko)
-
Organisation et aménagement du temps de travail 1607h
(
- 116,85 Ko)
-
Préparation et livraison repas en liaison froide
(
- 111,15 Ko)
-
Convention de servitude ENEDIS parcelle CK 29
(
- 1,88 Mo)
-
Dates ouverture dominicale des commerces de détail
(
- 116,43 Ko)
-
Approbation des modifications statutaires du SMABB
(
- 118,43 Ko)
-
Décisions municipales
(
- 163,16 Ko)
-
Extinction partielle éclairage public
(
- 116,18 Ko)
-
Modification du régime indemnitaire
(
- 110,13 Ko)
-
Convention de servitude de passage ENEDIS parcelle CV N°111
(
- 1,96 Mo)
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Création part de régie IFSE
(
- 185,2 Ko)
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Décision modificative n°2
(
- 113,48 Ko)
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Participation fonds de concours ouverture piscine Bellevue
(
- 112,73 Ko)
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Délibérations du Conseil Municipal
5/11/2018
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Approbation du rapport de gestion de la SEMCODA
(
- 109,97 Ko)
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Subvention exceptionnelle à la Croix Rouge pour les sinistrés de l'Aude
(
- 108,75 Ko)
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Rénovation thermique et mise en accessibilité du groupe scolaire Les Moine Lot 9
(
- 111,39 Ko)
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Décisions municipales
(
- 333,44 Ko)
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Subvention de fonctionnement au profit de l'ADMR
(
- 108,3 Ko)
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Mise en oeuvre du Compte Personnel d'Activité
(
- 138,93 Ko)
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Cession parcelles CB n° 328 et n° 330 au profit de la société SCI FONCIERE
(
- 111,88 Ko)
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Rénovation thermique et mise en accessibilité du groupe scolaire Les Moines Lot 4
(
- 111,31 Ko)
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Demande d'allongement de garanties d'emprunts par l'OPAC
(
- 692,92 Ko)