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Vie municipale
Prochain conseil municipal
Assister au Conseil Municipal, c’est s’intéresser à sa ville !
lundi 04 juillet à 20h00 en mairie.
Délibérations
-
Délibérations du Conseil Municipal
11/06/2018
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Adhésion au Syndicat mixte d'Ingénierie pour les Collectivités et Territoires Innovants des Alpes et de la Méditerranée (SICTIAM)
(
- 486,43 Ko)
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Mutualisation des certificats d'économies d'énergie - SEDI
( - 254,89 Ko)
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Approbation compte administratif 2017
( - 3,53 Mo)
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Affectation des résultats 2017
( - 109,51 Ko)
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Décision modificative n° 1 du Budget primitif 2018
( - 141,69 Ko)
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Avis sur le rapport annuel de l'élu mandataire au sein de SARA 2017
( - 861,44 Ko)
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Approbation du Compte de gestion 2017
( - 134,07 Ko)
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Convention SICTIAM - Prestation de DPO mutualisé (Délégué à la Protection des Données)
( - 983,98 Ko)
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Délibérations du Conseil Municipal
14/05/2018
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Astreintes
( - 180,97 Ko)
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Convention raccordement sirène étatique au SAIP
( - 372,92 Ko)
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Elections professionnelles 2018 - Composition du CHSCT
( - 119,25 Ko)
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Gestion directe d'un sinistre - Indemnisation d'une administrée
( - 110,08 Ko)
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Servitude de passage CAPI sur parcelle CB 299 Espinassays
( - 412,89 Ko)
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Création d'emploi
( - 110,65 Ko)
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Elections professionnelles 2018 - composition du Comité Technique
( - 118,96 Ko)
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Réhabilitation Ecuries Allinges - Avenant 1 au lot 8 entreprise CFA division de NSA
( - 110,68 Ko)
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Subvention au profit du CGVVR
( - 110,42 Ko)
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Placement des CCP et CAP auprès du CG38
( - 118,6 Ko)
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Réhabilitation Ecuries Allinges - Avenant 1 au lot 5 entreprise LARDY
( - 110,89 Ko)
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Création d'emplois contractuels pour absence de cadres d'emplois
( - 127,39 Ko)
-
Elections professionnelles 2018 - Création d'un CHSCT commun Ville et CCAS
( - 109,21 Ko)
-
Réhabilitation Ecuries Allinges - Avenant 1 au lot 11 entreprise PARET
( - 111,06 Ko)
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Décisions municipales
( - 166,81 Ko)
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Rapport annuel prix et qualité service eau potable et assainissement CAPI - 2016
( - 114,48 Ko)
-
Elections professionnelles 2018 - Création d'un CT commun Ville et CCAS
( - 110,66 Ko)
-
Réhabilitation GS Moines - Demande de subvention auprès financeurs publics
( - 256,58 Ko)
-
Autorisation d'emploi de contractuels sur postes vacants en l'absence de titulaires
( - 110,42 Ko)
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Dégrèvement de taxes d'urbanisme
( - 289,51 Ko)
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Réhabilitation Ecuries Allinges - Avenant 1 au lot 10 entreprise CASELLA
( - 112 Ko)
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Réhabilitation Ecuries Allinges - Avenant 1 au lot 1 entreprise COREALP
( - 112,51 Ko)
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Convention FREE Installation réseau télécom parcelles CR 38 CN 86 et 88
( - 2,23 Mo)
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Elections professionnelles 2018 - Adhésion au CG38 pour le rattachement de CCP
( - 109,1 Ko)
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Garantie d'emprunt pour l'OPAC 38
( - 1,41 Mo)
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Rénovation du GS Moines - Attribution des marchés
( - 127,2 Ko)
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Délibérations du Conseil Municipal
12/03/2018
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Aménagement rythmes scolaire à la rentrée scolaire 2018 2019
( - 135,14 Ko)
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Convention assistance maitrise ouvrage - ccialisat° terrains ZAC Chesnes nord - Avenant 1
( - 452,38 Ko)
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Convention mise à dispo locaux pour EGEE - 2018 à 2020
( - 311,32 Ko)
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Renouvellement de la convention relative à l'application du forfait communal - Ecole F. Dolto
( - 248,21 Ko)
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Demande de subvention pour la Fête du Centre commercial les Muguets
( - 111,62 Ko)
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Cession des parcelles communales CE 205 206 et 217 ZAC Chesnes Noirée
( - 1,3 Mo)
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Avis dde autorisation exploiter plateforme Sté REVAL GRENNE à Grenay
( - 641,9 Ko)
-
Reprise des concessions funéraires en état d'abandon
( - 952,33 Ko)
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Décisions municipales
( - 166,54 Ko)
-
Maison de la Justice et du Droit - Avenant 16 à la convention
( - 162,34 Ko)
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Convention de partenariat avec EGEE - 2018 à 2020
( - 242,59 Ko)
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Régime indemnitaire - application du jour de carence
( - 136,26 Ko)
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Convention avec Pôle emploi pour mise à dispo d'OPUS
( - 394,05 Ko)
-
Avenant à la convention de service commune de documentation de la CAPI - Modification article 4
( - 195,75 Ko)
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Animation du boulodrome - Subvention complémentaire
( - 108,77 Ko)
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Répartition des crédits dans la subvention Activités des écoles
( - 117,13 Ko)
-
Vote des subventions 2018 aux associations
( - 136,59 Ko)
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Avis sur la modification des statuts du SIM de Bourgoin
( - 109,25 Ko)
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Délibérations du Conseil Municipal
5/02/2018
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Réhabilitations anciennes Ecuries Allinges - Avenant 1 ODDOS lot 9
( - 110,97 Ko)
-
Réhabilitation du GS Moines - Demande de subvention auprès des financeurs publics
( - 120,15 Ko)
-
Réhabilitation GS Moines - Approbation de l\'APD
( - 120,69 Ko)
-
Vote du BP 2018
( - 1,76 Mo)
-
Réhabilitation GS Moines - APCP
( - 113,64 Ko)
-
Accord de principe sur lancement de la procédure PAEN
( - 111,69 Ko)
-
Servitude de passage ENEDIS sur parcelle communale CT 14 rue du Lac
( - 120,18 Ko)
-
Avis sur le plan partenarial de gestion des ddes de logement social sur la CAPI 2017 - 2022
( - 174,32 Ko)
-
Renouvellement convention Galop des Allinges - occupation précaire parcelles de terrain
( - 239,23 Ko)
-
Convention d\'objectifs AGEDEN 2018 - 2019
( - 844,84 Ko)
-
Désignation de nouveaux délégués au SMAAB au titre du hors Gemapi
( - 121,04 Ko)
-
Subvention au CCAS
( - 108,29 Ko)
-
Renouvellement de la convention de résidence d\'artistes avec Bosse Cie
( - 275,73 Ko)
-
Vote des taux d\'imposition 2018
( - 115,29 Ko)
-
Création d\'emplois
( - 116,82 Ko)
-
Avis sur le 2è programme Local de l\'Habitat de la CAPI 2017 - 2022
( - 167,42 Ko)
-
Décisions municipales
( - 136,35 Ko)
-
Cession parcelles CB n° 294 et 299
( - 111,92 Ko)
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Délibérations du Conseil Municipal
18/12/2017
-
Cession de la parcelle communale CV 59 sise rue du Commerce
( - 112,69 Ko)
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Débat d\'Orientation Budgétaire 2018
( - 257,92 Ko)
-
Convention tripartite de mise à dispo de locaux Halle des Sports dans le cadre d\'une association bouliste
( - 191,16 Ko)
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Transfert ZAE - Approbation de l\'évaluation des charges financières transférées
( - 288,98 Ko)
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Vidéoprotection Etude d\'opportunité - Convention prestation sur la gestion partagée sur territoire CAPI
( - 274,06 Ko)
-
Transfert dse ZAE - Conditions financières et patrimoniales du transfert en pleine propriété des fonciers destinés à la ccialisation
( - 135,83 Ko)
-
Renouvellement de la convention SPA pour la prise en charge des animaux errants
( - 2,08 Mo)
-
Fermetures de postes
( - 113,59 Ko)
-
Pénalités de retard - Non application
( - 108,81 Ko)
-
Convention prestation de service mise à dispo fibres optiques noires
( - 1,59 Mo)
-
Nouveaux bénéficiaires du RIFSEEP (filière technique, catégorie C)
( - 133,52 Ko)
-
Rapport annuel sur élimination déchets SMND - 2015
( - 1,53 Mo)
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Décisions municipales
( - 160,86 Ko)
-
Plan de formation 2018 - 2020
( - 124,21 Ko)
-
Tableau des emplois - MAJ suite au dispositif PPCR
( - 124,42 Ko)
-
Servitude de passage ENEDIS sur la parcelle communale CB 301 à Chesnes
( - 1,64 Mo)
-
Transfert de l\'Office de Tourisme de Bourgoin - Approbation de l\'évaluation des charges financières transférées
( - 112,24 Ko)
-
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Délibérations du Conseil Municipal
2/10/2017
-
Participation financières aux chages de fonctionnement classes ULIS année scolaire 2016-2017
( - 112,75 Ko)
-
Autorisation d\'ouvertures des commerces la dimanche
( - 109,31 Ko)
-
Subvention exceptionnelle urgence caraïbes au profit de la Croix - Rouge
( - 108,77 Ko)
-
Protocole participation citoyenne
( - 190,27 Ko)
-
Adhésion contrat cadre de fourniture de titres restaurant du Centre de Gestion de l'Isère
( - 155,66 Ko)
-
Approbation rapport de gestion SEMCODA
( - 300,8 Ko)
-
Dénomination salle espace commun à Gargues
( - 110,64 Ko)
-
Création d\'emplois
( - 111,73 Ko)
-
Convention partenariat avec mairie L\'ID\'A action coacher votre réussite 2017 - 2020
( - 199,21 Ko)
-
Défraiements transports intervenants carrefour des métiers
( - 126,84 Ko)
-
Convention cadre CAPI gestion de prestation ponctuelle de service
( - 2,38 Mo)
-
Convention mise à disposition locaux pour actions SatoEmploi 2017-2020
( - 203,38 Ko)
-
Mise à disposition de la responsable du PSIE auprès du CCAS
( - 109,51 Ko)
-
Avis sur demande enregistrement VIRTUO SAINT PRIEST SAS
( - 453,19 Ko)
-
Prescription de l\'élaboration d\'un Règlement Local de Publicité
( - 142,7 Ko)
-
Servitude de passage au profit d\'ENEDIS - parcelles CL 78 et 79 à Gourge
( - 389,21 Ko)
-
Décisions municipales
( - 130,57 Ko)
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-
Délibérations du Conseil Municipal
10/07/2017
-
Attribution MOE GS les Moines
( - 122,13 Ko)
-
Convention de contractualisation avec le Conseil Départemental Isère
( - 215,44 Ko)
-
Convention d\'objectifs et de moyens avec les ADMR
( - 200,38 Ko)
-
Avis sur le projet PPRT SIGMA ALDRICH
( - 119,87 Ko)
-
Motion n° 17 contre la fermeture de la gare
( - 81,94 Ko)
-
FIPHFP - avance des frais et perception remboursements
( - 114,56 Ko)
-
Astreintes administratives
( - 123,3 Ko)
-
Décisions municipales
( - 237,94 Ko)
-
Avis sur le projet PPRT TOTAL
( - 123,32 Ko)
-
Subvention exceptionnelle au profit de l\'UNICEF
( - 1,29 Mo)
-
Convention d\'occupation aux Jardins du Merlet
( - 183,59 Ko)
-
Convention déneigement des voiries par la CAPI 2016-2021
( - 112,95 Ko)
-
Reversement au agents concernés des sommes perçues du FIPHFP
( - 110,83 Ko)
-
Créations de postes
( - 111,58 Ko)
-
Dénomination de voirie ZAC de Chesnes - Rue de la Sablière
( - 107,58 Ko)
-
Convention de partenariat avec Assoc\' EGEE
( - 219,46 Ko)
-
Subvention exceptionnelle à l\'OSQ Haltérophilie
( - 637,81 Ko)
-
Entrée dans le capital de la commune à la SAS Centrales Villageoises NID\'ENERGIES
( - 112,72 Ko)
-
Convention mise à dispo locaux pour assoc\' EGEE
( - 191,11 Ko)
-
Subvention à Villefontaine pour forum de l\'emploi 2017
( - 110,16 Ko)
-
Programmation plan AD\'AP
( - 141,65 Ko)
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Délibérations du Conseil Municipal
29/05/2017
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Réhabilitation Ecole maternelle des Marronniers - Lot n° 5 avenant n°1
( - 289,91 Ko)
-
Convention passage lignes fibre optique sur parcelles CB 78 et 79
( - 3,98 Mo)
-
Transformation SEML SEMIDAO en SPL
( - 1,61 Mo)
-
Approbation de Compte Administratif 2016
( - 3,1 Mo)
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Décisions municipales
( - 123,18 Ko)
-
Admission en non valeur
( - 143,41 Ko)
-
Garantie d\'emprunt pour l\'OPAC 38
( - 1,68 Mo)
-
Approbation du Compte de Gestion 2016
( - 143,07 Ko)
-
Convention prestation de service CAPI - balayage mécanique des voiries
( - 2,14 Mo)
-
Cimetière du Faron - Lot n° 1 VRD Avenant n°2
( - 298,87 Ko)
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Convention accompagnement audit informatique
( - 4,31 Mo)
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Avis sur demande d\'enregistrement SOUTHFORK CITY
( - 135,41 Ko)
-
Construction de l\'Hôtel de Ville - avenant n°3 au lot n°15
( - 296,41 Ko)
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Convention MJD - Avenant n°15
( - 158,12 Ko)
-
Servitude de passage gaz parcelle CB 301
( - 918,05 Ko)
-
Affectation des résultats 2016
( - 109,29 Ko)
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Délibérations du Conseil Municipal
24/04/2017
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Animation du boulodrome - complément de subvention
( - 108,41 Ko)
-
Mise à disposition de gobelets plastique réutilisables aux associations St QF - Convention
( - 111,06 Ko)
-
Servitude de passage ENEDIS parcelle communale CI 3 rue du Montmurier
( - 118,2 Ko)
-
Réhabilitation énergétique maternelle Marronniers - avenant 1 Entreprise Clément Décor - lot 6
( - 111,16 Ko)
-
Attribution marchés de travaux - Réhabilitation intérieure anciennes écuries Maison Forte Allinges
( - 125,18 Ko)
-
Programmation et subventions DRE 2017
( - 168,99 Ko)
-
Octroi et prise en charge d\'un congé bonifié
( - 126,86 Ko)
-
Taux de rémunération des agents du PIAJ Tous âges
( - 130,86 Ko)
-
Servitude de passage au profit d\'ENEDIS sur les parcelles CB 219 et 301 à Chesnes
( - 119,93 Ko)
-
Créations de postes
( - 111,05 Ko)
-
Perte sur créances éteintes
( - 110,44 Ko)
-
Cession d\'une bande de terrain issue de la parcelle CL n° 79
( - 111,65 Ko)
-
Création de Contrats d\'Accompagnement dans l\'Emploi
( - 125,11 Ko)
-
Avenant 1 à la convention Médecine de prévention avec le CDG 38
( - 109,19 Ko)
-
Avis sur demande d\'enregistrement de l\'ICPE SAS France Rangement à la Verpillière
( - 155,19 Ko)
-
Rémunération des régisseurs de spectacles intermittents
( - 110,33 Ko)
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Convention de coordination de la Police Municipale et des forces de sécurité de l\'Etat
( - 111,38 Ko)
-
Indemnités des élus - Modification
( - 121 Ko)
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Décisions municipales
( - 122,43 Ko)
-
Taux d\'avancement de grade - actualisation
( - 111,48 Ko)
-
Répartition des crédits dans la subvention Activités des écoles
( - 124,58 Ko)
-
Recrutement artistes
( - 108,44 Ko)
-
Convention avec le comité d\'animation de l\'activité bouliste pour l\'utilisation de la Halle des sports
( - 116,47 Ko)
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Délibérations du Conseil Municipal
13/03/2017
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Acquisition parcelle CV n° 87 rue de Merlet
( - 112,21 Ko)
-
Convention servitude de passage GrDF - Parcelles CE 200 210, CD 204 Reposoir
( - 1,34 Mo)
-
Réhabilitation énergétique Maternelle Marronniers - Avenant 1 lot 10 ODDOS
( - 109,95 Ko)
-
Avis sur la demande d\'enregistrement de JMG PARTNERS - constuction d\'une plateforme logistique ZAC de Chesnes
( - 129,41 Ko)
-
Convention de coopération entre la commune de St Quentin Fallavier et le Pôle emploi
( - 220,12 Ko)
-
Création d\'un service commun d\'archives au 1er janvier 2017-convention avec la CAPI
( - 4,33 Mo)
-
Subventions aux associations 2017
( - 133,39 Ko)
-
Décisions municipales
( - 128,81 Ko)
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Convention de partenariat et billetterie - concert de Barbara Furtuna
( - 338,29 Ko)
-
Indemnité spéciale mensuelle de fonction - Police municipale
( - 111,26 Ko)
-
Convention de servitude de passage au profit de GrDF -parcelles CH 115 309 310 et 318 à Chesnes Cuvalu
( - 246,12 Ko)
-
Réhabilitation énergétique Maternelle Marronniers - Avenant 1 lot2 RAY
( - 111,32 Ko)
-
Convention mise à disposition données du SIG de la CAPI auprès des communes
( - 220,02 Ko)
-
Désignation du titulaire des licences d\'entrepreneur du spectacle pour G. Sand et Médian
( - 110,83 Ko)
-
Convention avec le Pôle emploi sur la mise à disposition d\'Opus
( - 271,22 Ko)
-
Versement de l\'aide compensatrice pour les associations employeurs
( - 115,63 Ko)
-
Servitude de passage au profit CAPI - Parcelles A 617 et 909 Le Clos et Le Jubilien
( - 414,71 Ko)
-
Convention de servitude de passage au profit d\'Enedis - Parcelle CK 184 Tharabie
( - 279,21 Ko)
-
Réhabilitation énergétique Maternelle Marronniers - Avenant 1 lot 7 CHANEL
( - 110,31 Ko)
-
Astreintes techniques
( - 136,54 Ko)
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