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Vie municipale
Prochain conseil municipal
Assister au Conseil Municipal, c’est s’intéresser à sa ville !
lundi 04 juillet à 20h00 en mairie.
Délibérations
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Délibérations du Conseil Municipal
6/02/2017
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Délibérations du Conseil Municipal
(
- 116,71 Ko)
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Vote du budget primitif 2017
( - 120,11 Ko)
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Vote des taux d\'imposition
( - 114,08 Ko)
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Videoprotection convention de mise à dispo d\'agents de la PM
( - 103,17 Ko)
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Videoprotection convention de mise à dispo de locaux
( - 104 Ko)
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Convention de partenariat pour la gestion et l\'animation de l\'ENS Etang et Parc de Fallavier
( - 110,59 Ko)
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Projet d\'installation système de videoprotecion sur Tharabie
( - 117,19 Ko)
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Position de la commune sur le transfert automatique de la compétence PLU
( - 110,7 Ko)
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Réhabilitation corps de ferme à Gargues en locaux associatifs-avenant 2 lot 6 entreprise JULLIEN
( - 109,4 Ko)
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Subvention au CCAS
( - 106,99 Ko)
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Convention avec Nanosphère productions pour l\'organisation du Très court internation film festival 2017
( - 109,9 Ko)
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Subvention au profit du PIL\'ES pour l\'organisation du Salon Logistic Expo 2017
( - 118,29 Ko)
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Rapport sur prix et qualité des services d\'eau potable et assainissement de la CAPI - Exercice 2015
( - 123,54 Ko)
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Demande de garantie d\'emprunt par l\'OPAC 38
( - 110,07 Ko)
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Demande de matériel et de subvention pour le centre commercial les Muguets
( - 113,17 Ko)
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Bilan des marchés publics conclus en 2016
( - 137,65 Ko)
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Résidence d\'artiste de la Bosse compagnie
( - 115,93 Ko)
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Interventions Prévention des Risques Professionnels
( - 117,11 Ko)
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Délibérations du Conseil Municipal
19/12/2016
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Acquisition parcelle CV n° 85 rue de Merlet
( - 111,59 Ko)
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Instruction demandes autorisation d\'urbanisme par la CAPI 2017
( - 129,73 Ko)
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Débat d\'orientation budgétaire 2017
( - 303,68 Ko)
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Décision modificative n° 3
( - 114,16 Ko)
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Réhabilitation énergétique Maternelle Marronniers - Avenant 1 lot 3 LOVISOLO
( - 110 Ko)
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Mandat au CDG38 pour négociation d\'un contrat cadre des titres repas
( - 110,98 Ko)
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Servitude passage ouvrages de raccordement au profit GrDF parcelles CB 164 254 259 275 290 293 300 301
( - 123,7 Ko)
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Mise en place coopération de sécurité sur ZAC Chesnes
( - 112,08 Ko)
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Redevance occupation provisoire du domaine public par des ouvrages de transport électricité et gaz
( - 113,01 Ko)
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Déclassement terrain Relais Napoléon ZAC chesnes en vue de son aliénation
( - 115,3 Ko)
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Décisions municipales
( - 256,88 Ko)
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Révision du Plan Local d\'Urbanisme - débat sur le PADD
( - 164,84 Ko)
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Programme pluriannuel d\'accès à l\'emploi titulaire - prolongation du dispositif
( - 124,82 Ko)
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Délibérations du Conseil Municipal
21/11/2016
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Aménagement accès viabilité des ténements ZAC Chesnes Nord - convention de mandat avec la SARA
( - 106,8 Ko)
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Décisons municipales
( - 137,09 Ko)
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Autorisation de signature des conventions d\'affiliation des partenaires avec le Conseil Départemental
( - 97 Ko)
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Régularisation de servitudes de passage de canalisations publiques eau potable et assainissement
( - 114,52 Ko)
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Servitude de passage de câbles souterrains au lieu-dit Perredière au profit d\'ENEDIS
( - 97,09 Ko)
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Assistance à maîtrise d\'ouvrage - commercialisation de terrains - ZAC Chesnes Nord
( - 104,41 Ko)
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Décision modificative n°2 du BP 2016
( - 113,37 Ko)
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Astreintes téléphoniques
( - 93,95 Ko)
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Cession à l\'euro symbolique à la CAPI - extension du parking de covoiturage ZAC de Chesnes
( - 98,25 Ko)
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Approbation de la modification du PLU
( - 106,73 Ko)
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Appel d\'offres ouvert pour les marchés de prestations de service d\'assurance
( - 104,52 Ko)
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Création de postes
( - 107,88 Ko)
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Emplois pour accroissement temporaire, saisonnier et remplacements
( - 104,32 Ko)
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RIFSEEP - mise en place du nouveau régime indemnitaire
( - 588,99 Ko)
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Subvention exceptionnelle à la SEGPA du Collège Louis Aragon de Villefontaine
( - 93,57 Ko)
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Composition gouvernance CAPI
( - 108,78 Ko)
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Délibérations du Conseil Municipal
26/09/2016
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Admission en non valeur
( - 92,75 Ko)
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Convention Sapeurs Pompiers Volontaires avec le SDIS
( - 334,28 Ko)
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Réhabilitation d\'anciennes écuries en salle familiale à Tharabie-avenant n°2-entreprise GED-lot 13
( - 94,56 Ko)
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Réhabilitation d\'un corps de ferme en local associatif-avenant n°1-entreprise MEUNIER-lot 11
( - 93,01 Ko)
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Réhabilitation d\'un corps de ferme en local associatif-avenant n°1-entreprise HERVE MARTINEAU-lot 3
( - 94,05 Ko)
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Réhabilitation d\'un corps de ferme en local associatif-avenant n°1-entreprise LUGIS-lot 7
( - 93,58 Ko)
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Subvention exceptionnelle pour l\'Italie
( - 90,8 Ko)
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Perte sur créances éteintes
( - 93,08 Ko)
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Décisions municipales
( - 195,77 Ko)
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Réhabilitation d\'un corps de ferme en local associatif-avenant n°1-entreprise GENIE CIVIL-lot 2
( - 94,26 Ko)
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Convention de prêt de matériel de collecte de déchets à l\'occasion d\'une manifestation publique
( - 100,12 Ko)
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Servitude de passage GrDF sur la parcelle CH n° 339 Boucle de la Ramée
( - 103,03 Ko)
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Réhabilitation d\'un corps de ferme en local associatif-avenant n°2-entreprise CHANARD-lot 10
( - 94,47 Ko)
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Approbation du rapport de gestion de la SEMCODA
( - 357,05 Ko)
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Servitude de passage GrDF sur la parcelle CA n°202 rue des Chapelles
( - 102,46 Ko)
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Autorisation de signature de la convention CAPI-CLSM-Communes
( - 92,77 Ko)
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Rapport de la CLECT - tranfert de l\'Office du Tourisme de Bourgoin Jallieu
( - 251,81 Ko)
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Aménagement et extension du cimetière du Faron-avenant n°1-entreprise SPORTS ET PAYSAGES-lot 1
( - 93,78 Ko)
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Réhabilitation d\'un corps de ferme en local associatif-avenant n°1-entreprise YM CONCEPT-lot 13
( - 95,42 Ko)
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Convention CLSM signée
( - 618,02 Ko)
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Fourniture et livraison pour le portage de repas aux personnes âgées-avenant n°2-La Cheneraie
( - 94,39 Ko)
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Délibérations du Conseil Municipal
4/07/2016
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Attribution des marchés de travaux pour la réhabilitation énergétique de l'école des Marronniers
( - 100,47 Ko)
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Réhabilitation d\'anciennes écuries à Tharabie - avenant n° 1 avec l\'entreprise CUNY titulaire du lot 16
( - 94,3 Ko)
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Demande de mécénat auprès de la fondation du Crédit agricole - restauration enceinte du château
( - 92,39 Ko)
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Convention de partenariat pour une action Mieux se valoriser pour accéder à l\'emploi
( - 97,17 Ko)
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Attribution du marché - désamiantage préalable à la réhabilitation énergétique de l\'école des Marronniers
( - 95,75 Ko)
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Charte départementale relative aux règles de mise en oeuvre du dossier unique - SNE
( - 93,63 Ko)
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Décisions municipales
( - 96,87 Ko)
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Avenant à la convention de participation financière aux charges de fonctionnement CLIS - Villefontaine
( - 95,53 Ko)
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Modification simplifiée du Plan Local d\'Urbanisme
( - 104,53 Ko)
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Cession de la parcelle CL n° 195 rue du Souvenir
( - 94,91 Ko)
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Motion de soutien à la candidature de Paris aux JO 2024
( - 93 Ko)
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Délibérations du Conseil Municipal
6/06/2016
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Adhésion de la CAPI au GIP Réussite Educative du Nord-Isère
( - 93,36 Ko)
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Convention avec la CAPI concernant la mise à disposition des locaux de l\'espace culturel pour la bibliothèque
( - 626,69 Ko)
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Rapport annuel de la SARA
( - 93,29 Ko)
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Réhabilitation d\'un corps de ferme en local associatif Gargues - avenant avec l\'entreprise JULLIEN
( - 95,52 Ko)
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Réhabilitation d\'anciennes écuries en salle familiale Tharabie - avenant avec l\'entreprise GENEVRAY
( - 96,77 Ko)
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Décisions municipales
( - 101,31 Ko)
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Convention de partenariat avec le comité de l\'Isère de la Ligue contre le cancer
( - 161,75 Ko)
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Applicaton des articles R151-1 à R151-55 du code de l\'urbanisme à une révision du PLU en cours
( - 93,92 Ko)
-
Octroi et prise en charge d\'un congé bonifié
( - 97,02 Ko)
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Réhabilitation d\'un corps de ferme en local associatif Gargues - avenant avec l\'entreprise CHANARD
( - 95,62 Ko)
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Réhabilitation d\'anciennes écuries en salle familiale Tharabie - avenant avec l\'entreprise GED
( - 95,83 Ko)
-
Réhabilitation d\'anciennes écuries en salle familiale Tharabie - avenant avec l\'entreprise COMPTOIR REVETEMENTS
( - 95,11 Ko)
-
Affectation des résultats 2015
( - 93,48 Ko)
-
Autorisation de signature des marchés de services - appel d\'offres pour le transport en autocar ou minibus
( - 97,54 Ko)
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Majoration de rémunération pour travail de dimanche et jour férié
( - 94,52 Ko)
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Décision modificative n°1 du budget primitif 2016
( - 100,7 Ko)
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Réhabilitation d\'un corps de ferme en local associatif Gargues - avenant avec l\'entreprise BRUN BUISSON PARQUET
( - 96,07 Ko)
-
Réhabilitation d\'anciennes écuries en salle familiale Tharabie - avenant avec l\'entreprise BORELLO
( - 96,15 Ko)
-
Répartition des crédits 2016 dans la subvention Activités des écoles
( - 95,05 Ko)
-
Attribution des marchés de travaux - aménagement paysager et extension du cimetière du Faron
( - 104,44 Ko)
-
Approbation du Compte de gestion 2015
( - 92,66 Ko)
-
Création d\'emplois
( - 95,2 Ko)
-
Installation classée pour la protection de l\'environnement - ITM
( - 110,17 Ko)
-
Réhabilitation d\'un corps de ferme en local associatif Gargues - avenant avec l\'entreprise CMM
( - 95,32 Ko)
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Réhabilitation d\'anciennes écuries en salle familiale Tharabie - avenant avec l\'entreprise SERRURERIE MUNOZ
( - 95,72 Ko)
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Réhabilitation d\'anciennes écuries en salle familiale Tharabie - avenant avec l\'entreprise GONON DHALLUN
( - 95,78 Ko)
-
Réhabilitation d\'un corps de ferme en local associatif Gargues - avenant avec l\'entreprise LAURENT MENUISERIES
( - 95,97 Ko)
-
Approbation du Compte Administratif 2015
( - 173,21 Ko)
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Réhabilitation d\'anciennes écuries en salle familiale Tharabie - avenant avec l\'entreprise DDM
( - 95,4 Ko)
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Délibérations du Conseil Municipal
25/04/2016
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Animation du Boulodrome - complément de subvention
( - 45,9 Ko)
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Approbation du rapport sur le prix et la qualité des services d\'eau potable et d\'assainissement de la CAPI - 2014
( - 96,03 Ko)
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Demande de subvention à la CAPI pour acquisition de VAE
( - 52,74 Ko)
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Organisation de chantiers éducatifs jeunes
( - 74,77 Ko)
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Instauration d\'une indemnité dégressive en remplacement de l\'IECSG
( - 49,11 Ko)
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Servitude de passage ERDF implantation d\'une canalisation souterraine sur la parcelle CA 235 Bd de Satolas
( - 99,87 Ko)
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Décision d\'augmentation du capital par incorporation des primes d\'émission et modification statuts SEMCODA
( - 107,75 Ko)
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Demande de garantie d\'emprunt par la Sté Immobilière Rhone Alpes 3F
( - 101,27 Ko)
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Convention entre le Relais emploi et l\'association EGEE
( - 98,46 Ko)
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Subventions 2016 aux associations
( - 151,16 Ko)
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Avenant à la convention avec la Brigade de Gendarmerie de la Verpillière
( - 82,09 Ko)
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Transfert de compétence Mobilier urbain lié au transport public de voyageurs entre CAPI et communes membres
( - 94,89 Ko)
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Convention pour le fleurissement du centre commercial les Muguets
( - 60,66 Ko)
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Autorisation de signature de partenariat avec la Direction Départementale de l\'Isère cellule Sécurité routière
( - 68,49 Ko)
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Demande de défraiements pour le Carrefour des métiers
( - 62,32 Ko)
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Programmation et subvention DRE 2016
( - 135,24 Ko)
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Subvention exceptionnelle échange entre le Collège Allinges et l\'école Copernic de Freigericht
( - 60,3 Ko)
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Suppression de l\'indemnité exceptionnelle de compensation de la CSG
( - 48,14 Ko)
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Versement de l\'aide compensatrice pour les associations employeurs
( - 46 Ko)
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Convention Médecine de Prévention
( - 80,22 Ko)
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Décisions municipales
( - 365,61 Ko)
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Convention carte M\'RA avec la Région Rhone Alpes Auvergne
( - 53,28 Ko)
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Délibérations du Conseil Municipal
7/03/2016
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Acquisition d'une partie de la parcelle CW 29 - installation aire de jeux pour enfants
( - 62,81 Ko)
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Rémunération et statut des emplois d\'accueil et de guides de visites du château
( - 64,4 Ko)
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Subvention au CCAS
( - 43,62 Ko)
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Réhabilitation écuries en salle familiale à Tharabie - avenant n° 2 avec l\'entreprise Genevray lot 1
( - 60,29 Ko)
-
Vote du budget primitif 2016
( - 83,36 Ko)
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Convention d\'objectifs AGEDEN 2016-2017
( - 60,81 Ko)
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Servitude de passage pour implantation d\'une ligne électrique souterraine - parcelle CD 53 Chapeau rouge
( - 83,76 Ko)
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Mutuelle complémentaire santé - déduction de la participation d\'un autre employeur
( - 60,39 Ko)
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Vote des taux d\'imposition
( - 46,45 Ko)
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Convention Opéra de Lyon pour la vidéo transmission d\'un spectacle
( - 51,83 Ko)
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Réhabilitation écuries en salle familiale à Tharabie - avenant n° 1 avec l\'entreprise Gonon Dhalluin lot 12
( - 58,54 Ko)
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Décisions municipales
( - 118,7 Ko)
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Indemnité forfaitaire représentative de sujétions et de travaux supplémentaires - cadre d\'emplois assistants socio éducatifs
( - 86,66 Ko)
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Convention - mise en oeuvre de la procédure de transmission des actes par voie électronique
( - 79,02 Ko)
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Billetterie de la Nuit de la magie - convention ORATORI
( - 48,77 Ko)
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Possibilité d\'appel au Service emploi du Centre de gestion
( - 75,28 Ko)
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Créations de postes
( - 58,3 Ko)
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Délibérations du Conseil Municipal
1/02/2016
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Bilan des marchés publics conclus en 2016
( - 144,48 Ko)
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Résidence d\'artiste avec une Compagnie théâtrale
( - 77,66 Ko)
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Demande de subvention à la région Auvergne Rhône Alpes pour une résidence d\'artistes
( - 47,39 Ko)
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Partenariat avec l\'association Escossor - évenement sur le patrimoine
( - 81,03 Ko)
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Convention de participation au Très Court International Film Festival
( - 56,93 Ko)
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Décisions municipales
( - 254,16 Ko)
-
Débat d\'orientations budgétaires
( - 58,32 Ko)
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Délibérations du Conseil Municipal
21/12/2015
-
Admission en non valeur
( - 453,84 Ko)
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Convention avec Sato-Emploi - Mise à disposition d\'une salle
( - 424,37 Ko)
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Demande de subvention pour la fête du centre commercial Les Muguets
( - 500,41 Ko)
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Convention Mieux se valoriser
( - 514,72 Ko)
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Décisions municipales
( - 3,25 Mo)
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Participation mutuelle santé
( - 78,94 Ko)
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Décision Modificative n° 1
( - 894,85 Ko)
-
Autorisations municipales d\'ouverture des commerces de détail le dimanche
( - 664,93 Ko)
-
Affectation du résultat du CA 2014
( - 484,43 Ko)
-
Convention CDG38 pour la médecine de prévention
( - 58,26 Ko)
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Renouvellement de la convention de mise à disposition d\'Opus
( - 582,95 Ko)
-
Créations de postes
( - 488,63 Ko)
-
Régime indemnitaire
( - 665,83 Ko)
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Construction de l\'Hôtel de ville - Lot 8 Plâtrerie - Faux plafonds - Peinture - Décompte final
( - 610,91 Ko)
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Défraiements pour le Carrefour des Métiers
( - 337,29 Ko)
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Convention Instruction demandes d\'autorisation et actes relatifs à l\'occupation et à l\'utilisation du sol par la CAPI
( - 880,04 Ko)
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Régime des congés
( - 59,54 Ko)
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Financement appareillage auditif agent
( - 49,46 Ko)
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Renouvellement de la convention de coopération avec Pôle emploi
( - 727,32 Ko)
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Autorisation absences pour évènements familiaux
( - 53,72 Ko)
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Titres restaurant -Valeur faciale
( - 43,1 Ko)
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Plan de formation
( - 46,47 Ko)
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Autorisation de signature de la convention avec Itinéraires de Santé pour les ateliers Peps Mémoire à destination des Séniors
( - 519,39 Ko)
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Convention Préparation pratique aux entretiens d\'embauche
( - 507,71 Ko)
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