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Vie municipale
Prochain conseil municipal
Assister au Conseil Municipal, c’est s’intéresser à sa ville !
lundi 16 décembre à 20h00 en mairie.
Délibérations
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Délibérations du Conseil Municipal
27/11/2014
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Décisions municipales
(
- 1,82 Mo)
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Reconduction de la taxe d\'aménagement
( - 388,73 Ko)
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Délibérations du Conseil Municipal
27/10/2014
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Convention avec la Gendarmerie pour la mise à disposition d'un agent social
( - 726,03 Ko)
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Convention avec OSQ Tennis et OSQ Tennis de table
( - 362,65 Ko)
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Décisions municipales
( - 1,86 Mo)
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Réhabilitation et extension d\'anciennes écuries en salle familiale et asociative à Tharabie - Approbation des marchés de travaux
( - 4,15 Mo)
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Convention d\'objectifs avec l\'OSQ
( - 477,83 Ko)
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Demande de subvention de l\'association l\'Oiseau Bleu
( - 449,29 Ko)
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Décision modificative n° 3
( - 1,02 Mo)
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Désignation d\'un référent CAPI Ambroisie
( - 376,59 Ko)
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Demande de subvention du Centre Educatif Camille Veyron
( - 420,21 Ko)
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Délibérations du Conseil Municipal
29/09/2014
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Acquisition de la parcelle CM n° 195 - place des Géraniums
( - 631,86 Ko)
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Convention d\'objectifs et de moyens de l\'AGEDEN - mission d\'accompagnement CEP
( - 726,26 Ko)
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Partage du foncier bâti communal dans les ZAE d\'intérêt communautaire avec la CAPI
( - 786,57 Ko)
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Décision modificative n° 2 au BP 2014
( - 500,13 Ko)
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Autorisation de signature du Contrat enfance jeunesse 2014-2017
( - 743,12 Ko)
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Inscription du quartier des Moines en quartier de veille active - CUCS 2015-2021
( - 828,84 Ko)
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Renouvellement convention avec l\'Isle d\'Abeau pour projet Mieux se valoriser pour accéder à l\'emploi
( - 746,37 Ko)
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Extension d\'affouillements du sol - assainissement des eaux pluviales - ZAC de Chesnes sur Satolas et Bonce
( - 935,31 Ko)
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Subvention à la commune de Villefontaine dans le cadre du forum de l\'emploi
( - 593,83 Ko)
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Approbation du rapport de la CLECT
( - 630,53 Ko)
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Acquisition des parcelles cadastrées CV n°111, 115, 117 et 120 - rue du Lac
( - 645,4 Ko)
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Prescription de l\'établissement d\'une AVAP
( - 840,02 Ko)
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Adhésion de la commune au groupement de commandes d\'achat gazier en tant que membre
( - 688,17 Ko)
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Rapport de gestion de la SEMCODA - année 2013
( - 517,57 Ko)
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Admission en non valeur
( - 424,27 Ko)
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Autorisation de signature des conventions du PEDT
( - 955,47 Ko)
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Décisions municipales
( - 2,05 Mo)
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Convention de coordination de la Police municipale et des forces de sécuirté de l\'Etat
( - 467,61 Ko)
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Projet de modification du PLU
( - 1,13 Mo)
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Remise gracieuse pour majoration sur les taxes d\'urbanisme
( - 428,05 Ko)
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Servitude de passage - canalisations souterraines - parcelle CD 152 rue de Malacombe
( - 703,66 Ko)
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Indemnité du conseil au comptable du Trésor
( - 572,04 Ko)
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Approbation du réglement du Conseil Municipal
( - 375,61 Ko)
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Construction de l\'hôtel de ville - avenant n° 2
( - 699,87 Ko)
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Servitude de passage - câble souterrain - parcelle CH 163 rue des Papillons
( - 659,82 Ko)
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Délibérations du Conseil Municipal
10/07/2014
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Autorisation de servitude de passage pour l'implantation de canalisations sous terraines au profit d'ERDF parcelle CS n° 133
( - 629,09 Ko)
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Convention participation financières aux charges de fonctionnement pour classe intégration scolaire avec la mairie IDA - 2013 2014
( - 582,27 Ko)
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Subvention exceptionnelle à l\'OSQ Danse
( - 381,98 Ko)
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Fonctionnement du Comité Technique Paritaire
( - 384,91 Ko)
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Proposition de commissaires pour siéger dans la commission communale des impôts
( - 622,25 Ko)
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Création d\'un emploi d\'agent spécialisé des écoles maternelles principal de 2ème classe
( - 412,79 Ko)
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Création de six emplois d\'adjoint technique de 2ème classe
( - 406,27 Ko)
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Subvention au lycée Paul Claudel - collège Jean Paul II
( - 421,35 Ko)
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Décisions municipales
( - 1,22 Mo)
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Suppression de postes
( - 592,52 Ko)
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Motion soutien à l\'action de l\'AMF sur les conséquences de la baisse des dotations de l\'ETAT
( - 656,45 Ko)
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Tarifs des activités du centre social
( - 761,04 Ko)
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Subvention exceptionnelle à l\'OSQ Basket
( - 358,13 Ko)
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Création de deux emplois d\'agent spécialisé des écoles maternelles 1ère classe
( - 410,71 Ko)
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Délibérations du Conseil Municipal
23/06/2014
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Acquisition de la parcelle CX n° 62 - Montjay
( - 554,61 Ko)
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Tarifs pôle éducation - jeunesse -centre social
( - 1,33 Mo)
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Décisions municipales
( - 3,46 Mo)
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Approbation du rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d\'élimination des déchets
( - 1,14 Mo)
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Création d\'emplois - modification apportée à la délibération du 19 mai
( - 397,91 Ko)
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Vote du compte de gestion
( - 378,78 Ko)
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Autorisation du Maire à signer les baux relatifs à la location du médicentre
( - 563,96 Ko)
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Convention avec la CAPI de mise à disposition d\'infrastructures de télécommunication
( - 440,53 Ko)
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Passation d\'un marché à procédure adaptée - fourniture des repas en liaison froide
( - 719,58 Ko)
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Convention de contractualisation avec le Conseil Général - prévention jeunesse
( - 647,43 Ko)
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Vote du compte administratif
( - 529,53 Ko)
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Création d\'un emploi d\'adjoint administratif de 2ème classe
( - 379,97 Ko)
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Affectation des résultats
( - 404,6 Ko)
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Passation d\'un marché en appel d\'offres ouvert - achat de mobilier et équipement pour le nouvel hôtel de ville
( - 603,58 Ko)
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Délibérations du Conseil Municipal
24/04/2014
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Animation du boulodrome - complément de subvention
( - 354,03 Ko)
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Indemnité des adjoints et conseillers municipaux
( - 679,66 Ko)
-
Réhabilitation d\'écuries en salle familiale à Tharabie - approbation de l\'APD
( - 673,67 Ko)
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Création d\'un emploi d\'adjoint technique de 2ème classe à temps non complet
( - 403,37 Ko)
-
Création d\'un emploi d\'Atsem de 1ère classe à temps complet
( - 392,84 Ko)
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Création d\'un emploi de rédacteur territorial à temps complet 3
( - 387,73 Ko)
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Délégation du Conseil municipal au Maire
( - 1,07 Mo)
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Fixation du nombre d\'administrateurs du Conseil d\'Administration du CCAS
( - 578,47 Ko)
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Création d\'un emploi de rédacteur territorial à temps complet 1
( - 389,7 Ko)
-
Création d\'un emploi de rédacteur territorial à temps complet 2
( - 387,85 Ko)
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Financement d\'un appareillage de correction visuelle au bénéfice d\'un fonctionnaire
( - 389,51 Ko)
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Création de la commission logement
( - 466,23 Ko)
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Autoriser le Maire à déposer le permis de construire pour la salle familiale de Tharabie
( - 507,71 Ko)
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Décision modificative n° 1
( - 731,23 Ko)
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Délégation du Conseil municipal au Maire pour réaliser des emprunts afin de financer des investissements
( - 644,6 Ko)
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Délégation du Consei municipal au Maire dans le cadre d\'actions en justice
( - 618,26 Ko)
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Avis sur la demande d\'exploiter un entrepôt de stockage de matières combustibles - REDIM
( - 1,43 Mo)
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Désignation des représentants du Conseil municipal au Conseil d\'Administration du CCAS
( - 535,46 Ko)
-
Désignation des élus au sein des organismes extérieurs
( - 1,26 Mo)
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Création de la commission d\'appel d\'offres
( - 595,06 Ko)
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Délibérations du Conseil Municipal
10/03/2014
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Acquisition de la parcelle CL n° 128 et une partie de la parcelle CL n° 129 - rue Centrale
( - 714,85 Ko)
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Régularisation servitude de passage pour implantation d\'une canalisation souterraine et d\'un coffret
( - 685,79 Ko)
-
Modification des modalités de remboursement des frais de déplacement dans le cadre des formations CNFPT
( - 703,28 Ko)
-
Création d\'un emploi d\'adjoint technique principal de 2ème classe
( - 589,56 Ko)
-
Versement de l\'aide compensatrice pour les associations employeurs
( - 399,92 Ko)
-
Convention de mise à disposition d\'une psychologue de travail du CDG
( - 649,11 Ko)
-
Servitude de passage pour implantation câbles au profit d\'ERDF - parcelle CV n° 278 - rue Centrale
( - 562,11 Ko)
-
Répartition des crédits dans la subvention activités des écoles
( - 457,65 Ko)
-
Approbation du réglement communal de voirie
( - 619,21 Ko)
-
Installation d\'un conseiller municipal
( - 420,24 Ko)
-
Servitude de passage pour implantation câbles au profit d\'ERDF - parcelle CD n° 40 - avenue d\'Artois
( - 568,36 Ko)
-
Convention de mise à disposition d\'une assistante sociale du CDG
( - 548,4 Ko)
-
Bail autorisant l\'occcupation d\'un terrain communal pour installation d\'une station relais de téléphonie mobile Orange
( - 671,92 Ko)
-
Remise gracieuse pour majoration sur TLE
( - 435,31 Ko)
-
Modification du réglement et du plan de formation pour l\'instauration de stages pratiques dans le cadre des parcours professionnels
( - 756,64 Ko)
-
Décisions municipales
( - 2,04 Mo)
-
Chantiers éducatifs jeunes - printemps 2014
( - 618,54 Ko)
-
Tarifs saison culturelle 2014-2015
( - 817,81 Ko)
-
Rapport annuel de la SARA
( - 534,29 Ko)
-
Revalorisation du taux des intermittents du spectacle
( - 446,89 Ko)
-
Convention de participation au coût de formation des apprentis pour les années 2014 et 2015
( - 613,51 Ko)
-
Régularisation servitude de passage pour implantation lignes au profit d\'ERDF - parcelles CR n° 41 et 42 - Le Bert
( - 629,11 Ko)
-
Création d\'un emploi de rédacteur territorial principal de 2ème classe
( - 548,63 Ko)
-
Suppression d\'emplois
( - 566,92 Ko)
-
Bilan des marchés publics conclus en 2013
( - 1,79 Mo)
-
Adhésion au contrat cadre de prestation sociale (titre restaurant) du CDG et revalorisation de la valeur faciale des tickets restaurant
( - 670,23 Ko)
-
Subventions aux associations 2014
( - 1,11 Mo)
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Délibérations du Conseil Municipal
16/12/2013
-
Adhésion au groupement d'achats alimentaires avec AGAP'PRO
( - 595,14 Ko)
-
Création emploi adjoint animation territorial 2ème classe temps complet
( - 533,07 Ko)
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Décision modificative n° 3 au BP 2013
( - 543,46 Ko)
-
Vote du BP 2014
( - 729,44 Ko)
-
Maison de la justice et du droit - Avenant n° 12 à la convention
( - 478,56 Ko)
-
Subvention de fonctionnement au GENEPI - groupement étudiant national d\'enseignement aux personnes incarcérées
( - 593,01 Ko)
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Programmation CUCS 2014
( - 1,29 Mo)
-
Admission en non valeur
( - 483,51 Ko)
-
Vote des taux d\'imposition 2014
( - 448,49 Ko)
-
Marché à bons de commande pour l\'achat de denrées alimentaires - avenant n° 1 au lot 6 - CLEDOR
( - 551,32 Ko)
-
Subvention exceptionnelle pour les Philippines
( - 465,4 Ko)
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Construction nouvel Hôtel de ville - Lot 8 - résiliation du marché initialement conclu avec VALENTI et modification du groupement
( - 627,1 Ko)
-
Dispositif du conseil local de santé mentale - approbation de la participation financière
( - 1,07 Mo)
-
Tarification au columbarium
( - 537,51 Ko)
-
Convention avec le Conseil général - Occupation des locaux au centre social par les services sociaux départementaux
( - 533,54 Ko)
-
Création emploi adjoint technique territorial 1ère classe temps complet
( - 514,92 Ko)
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Marché à bons de commande pour l\'achat de denrée alimentaires - avenant n° 1 au lot 3 - BRAKE
( - 540,6 Ko)
-
Marché à bons de commande pour l\'achat de denrées alimentaires - avenant n° 2 au lot 2 - SDA
( - 565,04 Ko)
-
Décisions municipales
( - 1,07 Mo)
-
Subvention au CCAS
( - 433,18 Ko)
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Délibérations du Conseil Municipal
13/11/2013
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Achat de matériel alternatif à l'utilisation des pesticides - demande de subvention
( - 768,38 Ko)
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Dénomination des locaux professionnels de santé
( - 395,01 Ko)
-
Convention relais emploi pôle emploi - modalités de coopération
( - 583,68 Ko)
-
Décisions municipales
( - 1,53 Mo)
-
Demande de subvention pour le projet DRE - Dispositif de Réussite Educative
( - 757,34 Ko)
-
Désaffectation et déclassement du domaine public communal - parcelle G 162 et 163
( - 871,8 Ko)
-
Tarifs municipaux 2014
( - 2,12 Mo)
-
Approbation du rapport annuel sur le prix et qualité des services publics eau potable et assainissement
( - 662 Ko)
-
Renouvellement de la convention de la mutualisation de l\'aide à l\'archivage
( - 552,4 Ko)
-
Débat d\'orientations budgétaires 2014
( - 2,88 Mo)
-
Désaffectation et déclassement du domaine public communal - parcelle G 160
( - 784,16 Ko)
-
Extension et fermeture du hangar au Centre Technique Municipal - signature de l\'avenant au marché
( - 613,25 Ko)
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Rapport d\'activités du SEDI - année 2012
( - 407,62 Ko)
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Approbation du PCS - Plan Communal de Sauvegarde
( - 665,31 Ko)
-
Répartition des crédits dans la subvention du Conseil Général
( - 457,09 Ko)
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Projet Europe des comités de jumelage du Nord Isère - demande de subvention
( - 412,04 Ko)
-
Rapport de gestion de la Semcoda
( - 606,87 Ko)
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Délibérations du Conseil Municipal
23/09/2013
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Acquisition d'une bande de terrain sur la parcelle CV n°75 sise rue du Commerce
( - 591,16 Ko)
-
Installation d\'un conseiller municipal
( - 443,27 Ko)
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Billetterie d\'un spectacle pour le compte d\'un tiers
( - 589,17 Ko)
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Délégation maîtrise ouvrage du réseau illumination SEDI - rues des Salvias et Lilas
( - 721,13 Ko)
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Acquisition de 114 m² issus de la parcelle CO n°296 sise rue du Cygne
( - 604,94 Ko)
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Résiliation de baux à ferme et emphytéotique avec le Musée de la vie rurale - signature
( - 714,27 Ko)
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Création d\'un emploi de rédacteur à temps non complet
( - 642,86 Ko)
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Création d\'un emploi d\'agent de maîtrise à temps complet
( - 603,69 Ko)
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Décision modificative n°2 au BP 2013
( - 1 Mo)
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Création d\'un emploi d\'adjoint administratif 2ème classe à temps non complet
( - 589,74 Ko)
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Convention avec Isère Porte des Alpes - parcours d\'arts contemporains
( - 638,03 Ko)
-
Régularisation de l\'assiette foncière parcelle DA 126 - cession de 8 m² parcelle DA 125
( - 657,35 Ko)
-
Subvention à la commune de Villefontaine dans le cadre du forum de l\'emploi
( - 490,17 Ko)
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Convention de partenariat avec la mairie de la Verpillière - Celtic Legend
( - 482,76 Ko)
-
Création de 3 emplois d\'adjoint administratif 1ère classe et un emploi à temps non complet
( - 618,54 Ko)
-
Décisions municipales
( - 2,85 Mo)
-
Installation classée - SFERACO
( - 1,39 Mo)
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Subvention exceptionnelle à la Fanfare de la Verpillière
( - 448,88 Ko)
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