Vie municipale
Délibérations
-
Délibérations du Conseil Municipal
13/03/2017
-
Acquisition parcelle CV n° 87 rue de Merlet
(
- 112,21 Ko)
-
Convention servitude de passage GrDF - Parcelles CE 200 210, CD 204 Reposoir
(
- 1,34 Mo)
-
Réhabilitation énergétique Maternelle Marronniers - Avenant 1 lot 10 ODDOS
(
- 109,95 Ko)
-
Avis sur la demande d\'enregistrement de JMG PARTNERS - constuction d\'une plateforme logistique ZAC de Chesnes
(
- 129,41 Ko)
-
Convention de coopération entre la commune de St Quentin Fallavier et le Pôle emploi
(
- 220,12 Ko)
-
Création d\'un service commun d\'archives au 1er janvier 2017-convention avec la CAPI
(
- 4,33 Mo)
-
Subventions aux associations 2017
(
- 133,39 Ko)
-
Décisions municipales
(
- 128,81 Ko)
-
Convention de partenariat et billetterie - concert de Barbara Furtuna
(
- 338,29 Ko)
-
Indemnité spéciale mensuelle de fonction - Police municipale
(
- 111,26 Ko)
-
Convention de servitude de passage au profit de GrDF -parcelles CH 115 309 310 et 318 à Chesnes Cuvalu
(
- 246,12 Ko)
-
Réhabilitation énergétique Maternelle Marronniers - Avenant 1 lot2 RAY
(
- 111,32 Ko)
-
Convention mise à disposition données du SIG de la CAPI auprès des communes
(
- 220,02 Ko)
-
Désignation du titulaire des licences d\'entrepreneur du spectacle pour G. Sand et Médian
(
- 110,83 Ko)
-
Convention avec le Pôle emploi sur la mise à disposition d\'Opus
(
- 271,22 Ko)
-
Versement de l\'aide compensatrice pour les associations employeurs
(
- 115,63 Ko)
-
Servitude de passage au profit CAPI - Parcelles A 617 et 909 Le Clos et Le Jubilien
(
- 414,71 Ko)
-
Convention de servitude de passage au profit d\'Enedis - Parcelle CK 184 Tharabie
(
- 279,21 Ko)
-
Réhabilitation énergétique Maternelle Marronniers - Avenant 1 lot 7 CHANEL
(
- 110,31 Ko)
-
Astreintes techniques
(
- 136,54 Ko)
-
Délibérations du Conseil Municipal
6/02/2017
-
Délibérations du Conseil Municipal
(
- 116,71 Ko)
-
Vote du budget primitif 2017
(
- 120,11 Ko)
-
Vote des taux d\'imposition
(
- 114,08 Ko)
-
Videoprotection convention de mise à dispo d\'agents de la PM
(
- 103,17 Ko)
-
Videoprotection convention de mise à dispo de locaux
(
- 104 Ko)
-
Convention de partenariat pour la gestion et l\'animation de l\'ENS Etang et Parc de Fallavier
(
- 110,59 Ko)
-
Projet d\'installation système de videoprotecion sur Tharabie
(
- 117,19 Ko)
-
Position de la commune sur le transfert automatique de la compétence PLU
(
- 110,7 Ko)
-
Réhabilitation corps de ferme à Gargues en locaux associatifs-avenant 2 lot 6 entreprise JULLIEN
(
- 109,4 Ko)
-
Subvention au CCAS
(
- 106,99 Ko)
-
Convention avec Nanosphère productions pour l\'organisation du Très court internation film festival 2017
(
- 109,9 Ko)
-
Subvention au profit du PIL\'ES pour l\'organisation du Salon Logistic Expo 2017
(
- 118,29 Ko)
-
Rapport sur prix et qualité des services d\'eau potable et assainissement de la CAPI - Exercice 2015
(
- 123,54 Ko)
-
Demande de garantie d\'emprunt par l\'OPAC 38
(
- 110,07 Ko)
-
Demande de matériel et de subvention pour le centre commercial les Muguets
(
- 113,17 Ko)
-
Bilan des marchés publics conclus en 2016
(
- 137,65 Ko)
-
Résidence d\'artiste de la Bosse compagnie
(
- 115,93 Ko)
-
Interventions Prévention des Risques Professionnels
(
- 117,11 Ko)
-
Délibérations du Conseil Municipal
19/12/2016
-
Acquisition parcelle CV n° 85 rue de Merlet
(
- 111,59 Ko)
-
Instruction demandes autorisation d\'urbanisme par la CAPI 2017
(
- 129,73 Ko)
-
Débat d\'orientation budgétaire 2017
(
- 303,68 Ko)
-
Décision modificative n° 3
(
- 114,16 Ko)
-
Réhabilitation énergétique Maternelle Marronniers - Avenant 1 lot 3 LOVISOLO
(
- 110 Ko)
-
Mandat au CDG38 pour négociation d\'un contrat cadre des titres repas
(
- 110,98 Ko)
-
Servitude passage ouvrages de raccordement au profit GrDF parcelles CB 164 254 259 275 290 293 300 301
(
- 123,7 Ko)
-
Mise en place coopération de sécurité sur ZAC Chesnes
(
- 112,08 Ko)
-
Redevance occupation provisoire du domaine public par des ouvrages de transport électricité et gaz
(
- 113,01 Ko)
-
Déclassement terrain Relais Napoléon ZAC chesnes en vue de son aliénation
(
- 115,3 Ko)
-
Décisions municipales
(
- 256,88 Ko)
-
Révision du Plan Local d\'Urbanisme - débat sur le PADD
(
- 164,84 Ko)
-
Programme pluriannuel d\'accès à l\'emploi titulaire - prolongation du dispositif
(
- 124,82 Ko)
-
Délibérations du Conseil Municipal
21/11/2016
-
Aménagement accès viabilité des ténements ZAC Chesnes Nord - convention de mandat avec la SARA
(
- 106,8 Ko)
-
Décisons municipales
(
- 137,09 Ko)
-
Autorisation de signature des conventions d\'affiliation des partenaires avec le Conseil Départemental
(
- 97 Ko)
-
Régularisation de servitudes de passage de canalisations publiques eau potable et assainissement
(
- 114,52 Ko)
-
Servitude de passage de câbles souterrains au lieu-dit Perredière au profit d\'ENEDIS
(
- 97,09 Ko)
-
Assistance à maîtrise d\'ouvrage - commercialisation de terrains - ZAC Chesnes Nord
(
- 104,41 Ko)
-
Décision modificative n°2 du BP 2016
(
- 113,37 Ko)
-
Astreintes téléphoniques
(
- 93,95 Ko)
-
Cession à l\'euro symbolique à la CAPI - extension du parking de covoiturage ZAC de Chesnes
(
- 98,25 Ko)
-
Approbation de la modification du PLU
(
- 106,73 Ko)
-
Appel d\'offres ouvert pour les marchés de prestations de service d\'assurance
(
- 104,52 Ko)
-
Création de postes
(
- 107,88 Ko)
-
Emplois pour accroissement temporaire, saisonnier et remplacements
(
- 104,32 Ko)
-
RIFSEEP - mise en place du nouveau régime indemnitaire
(
- 588,99 Ko)
-
Subvention exceptionnelle à la SEGPA du Collège Louis Aragon de Villefontaine
(
- 93,57 Ko)
-
Composition gouvernance CAPI
(
- 108,78 Ko)
-
Délibérations du Conseil Municipal
26/09/2016
-
Admission en non valeur
(
- 92,75 Ko)
-
Convention Sapeurs Pompiers Volontaires avec le SDIS
(
- 334,28 Ko)
-
Réhabilitation d\'anciennes écuries en salle familiale à Tharabie-avenant n°2-entreprise GED-lot 13
(
- 94,56 Ko)
-
Réhabilitation d\'un corps de ferme en local associatif-avenant n°1-entreprise MEUNIER-lot 11
(
- 93,01 Ko)
-
Réhabilitation d\'un corps de ferme en local associatif-avenant n°1-entreprise HERVE MARTINEAU-lot 3
(
- 94,05 Ko)
-
Réhabilitation d\'un corps de ferme en local associatif-avenant n°1-entreprise LUGIS-lot 7
(
- 93,58 Ko)
-
Subvention exceptionnelle pour l\'Italie
(
- 90,8 Ko)
-
Perte sur créances éteintes
(
- 93,08 Ko)
-
Décisions municipales
(
- 195,77 Ko)
-
Réhabilitation d\'un corps de ferme en local associatif-avenant n°1-entreprise GENIE CIVIL-lot 2
(
- 94,26 Ko)
-
Convention de prêt de matériel de collecte de déchets à l\'occasion d\'une manifestation publique
(
- 100,12 Ko)
-
Servitude de passage GrDF sur la parcelle CH n° 339 Boucle de la Ramée
(
- 103,03 Ko)
-
Réhabilitation d\'un corps de ferme en local associatif-avenant n°2-entreprise CHANARD-lot 10
(
- 94,47 Ko)
-
Approbation du rapport de gestion de la SEMCODA
(
- 357,05 Ko)
-
Servitude de passage GrDF sur la parcelle CA n°202 rue des Chapelles
(
- 102,46 Ko)
-
Autorisation de signature de la convention CAPI-CLSM-Communes
(
- 92,77 Ko)
-
Rapport de la CLECT - tranfert de l\'Office du Tourisme de Bourgoin Jallieu
(
- 251,81 Ko)
-
Aménagement et extension du cimetière du Faron-avenant n°1-entreprise SPORTS ET PAYSAGES-lot 1
(
- 93,78 Ko)
-
Réhabilitation d\'un corps de ferme en local associatif-avenant n°1-entreprise YM CONCEPT-lot 13
(
- 95,42 Ko)
-
Convention CLSM signée
(
- 618,02 Ko)
-
Fourniture et livraison pour le portage de repas aux personnes âgées-avenant n°2-La Cheneraie
(
- 94,39 Ko)
-
Délibérations du Conseil Municipal
4/07/2016
-
Attribution des marchés de travaux pour la réhabilitation énergétique de l'école des Marronniers
(
- 100,47 Ko)
-
Réhabilitation d\'anciennes écuries à Tharabie - avenant n° 1 avec l\'entreprise CUNY titulaire du lot 16
(
- 94,3 Ko)
-
Demande de mécénat auprès de la fondation du Crédit agricole - restauration enceinte du château
(
- 92,39 Ko)
-
Convention de partenariat pour une action Mieux se valoriser pour accéder à l\'emploi
(
- 97,17 Ko)
-
Attribution du marché - désamiantage préalable à la réhabilitation énergétique de l\'école des Marronniers
(
- 95,75 Ko)
-
Charte départementale relative aux règles de mise en oeuvre du dossier unique - SNE
(
- 93,63 Ko)
-
Décisions municipales
(
- 96,87 Ko)
-
Avenant à la convention de participation financière aux charges de fonctionnement CLIS - Villefontaine
(
- 95,53 Ko)
-
Modification simplifiée du Plan Local d\'Urbanisme
(
- 104,53 Ko)
-
Cession de la parcelle CL n° 195 rue du Souvenir
(
- 94,91 Ko)
-
Motion de soutien à la candidature de Paris aux JO 2024
(
- 93 Ko)
-
Délibérations du Conseil Municipal
6/06/2016
-
Adhésion de la CAPI au GIP Réussite Educative du Nord-Isère
(
- 93,36 Ko)
-
Convention avec la CAPI concernant la mise à disposition des locaux de l\'espace culturel pour la bibliothèque
(
- 626,69 Ko)
-
Rapport annuel de la SARA
(
- 93,29 Ko)
-
Réhabilitation d\'un corps de ferme en local associatif Gargues - avenant avec l\'entreprise JULLIEN
(
- 95,52 Ko)
-
Réhabilitation d\'anciennes écuries en salle familiale Tharabie - avenant avec l\'entreprise GENEVRAY
(
- 96,77 Ko)
-
Décisions municipales
(
- 101,31 Ko)
-
Convention de partenariat avec le comité de l\'Isère de la Ligue contre le cancer
(
- 161,75 Ko)
-
Applicaton des articles R151-1 à R151-55 du code de l\'urbanisme à une révision du PLU en cours
(
- 93,92 Ko)
-
Octroi et prise en charge d\'un congé bonifié
(
- 97,02 Ko)
-
Réhabilitation d\'un corps de ferme en local associatif Gargues - avenant avec l\'entreprise CHANARD
(
- 95,62 Ko)
-
Réhabilitation d\'anciennes écuries en salle familiale Tharabie - avenant avec l\'entreprise GED
(
- 95,83 Ko)
-
Réhabilitation d\'anciennes écuries en salle familiale Tharabie - avenant avec l\'entreprise COMPTOIR REVETEMENTS
(
- 95,11 Ko)
-
Affectation des résultats 2015
(
- 93,48 Ko)
-
Autorisation de signature des marchés de services - appel d\'offres pour le transport en autocar ou minibus
(
- 97,54 Ko)
-
Majoration de rémunération pour travail de dimanche et jour férié
(
- 94,52 Ko)
-
Décision modificative n°1 du budget primitif 2016
(
- 100,7 Ko)
-
Réhabilitation d\'un corps de ferme en local associatif Gargues - avenant avec l\'entreprise BRUN BUISSON PARQUET
(
- 96,07 Ko)
-
Réhabilitation d\'anciennes écuries en salle familiale Tharabie - avenant avec l\'entreprise BORELLO
(
- 96,15 Ko)
-
Répartition des crédits 2016 dans la subvention Activités des écoles
(
- 95,05 Ko)
-
Attribution des marchés de travaux - aménagement paysager et extension du cimetière du Faron
(
- 104,44 Ko)
-
Approbation du Compte de gestion 2015
(
- 92,66 Ko)
-
Création d\'emplois
(
- 95,2 Ko)
-
Installation classée pour la protection de l\'environnement - ITM
(
- 110,17 Ko)
-
Réhabilitation d\'un corps de ferme en local associatif Gargues - avenant avec l\'entreprise CMM
(
- 95,32 Ko)
-
Réhabilitation d\'anciennes écuries en salle familiale Tharabie - avenant avec l\'entreprise SERRURERIE MUNOZ
(
- 95,72 Ko)
-
Réhabilitation d\'anciennes écuries en salle familiale Tharabie - avenant avec l\'entreprise GONON DHALLUN
(
- 95,78 Ko)
-
Réhabilitation d\'un corps de ferme en local associatif Gargues - avenant avec l\'entreprise LAURENT MENUISERIES
(
- 95,97 Ko)
-
Approbation du Compte Administratif 2015
(
- 173,21 Ko)
-
Réhabilitation d\'anciennes écuries en salle familiale Tharabie - avenant avec l\'entreprise DDM
(
- 95,4 Ko)
-
Délibérations du Conseil Municipal
25/04/2016
-
Animation du Boulodrome - complément de subvention
(
- 45,9 Ko)
-
Approbation du rapport sur le prix et la qualité des services d\'eau potable et d\'assainissement de la CAPI - 2014
(
- 96,03 Ko)
-
Demande de subvention à la CAPI pour acquisition de VAE
(
- 52,74 Ko)
-
Organisation de chantiers éducatifs jeunes
(
- 74,77 Ko)
-
Instauration d\'une indemnité dégressive en remplacement de l\'IECSG
(
- 49,11 Ko)
-
Servitude de passage ERDF implantation d\'une canalisation souterraine sur la parcelle CA 235 Bd de Satolas
(
- 99,87 Ko)
-
Décision d\'augmentation du capital par incorporation des primes d\'émission et modification statuts SEMCODA
(
- 107,75 Ko)
-
Demande de garantie d\'emprunt par la Sté Immobilière Rhone Alpes 3F
(
- 101,27 Ko)
-
Convention entre le Relais emploi et l\'association EGEE
(
- 98,46 Ko)
-
Subventions 2016 aux associations
(
- 151,16 Ko)
-
Avenant à la convention avec la Brigade de Gendarmerie de la Verpillière
(
- 82,09 Ko)
-
Transfert de compétence Mobilier urbain lié au transport public de voyageurs entre CAPI et communes membres
(
- 94,89 Ko)
-
Convention pour le fleurissement du centre commercial les Muguets
(
- 60,66 Ko)
-
Autorisation de signature de partenariat avec la Direction Départementale de l\'Isère cellule Sécurité routière
(
- 68,49 Ko)
-
Demande de défraiements pour le Carrefour des métiers
(
- 62,32 Ko)
-
Programmation et subvention DRE 2016
(
- 135,24 Ko)
-
Subvention exceptionnelle échange entre le Collège Allinges et l\'école Copernic de Freigericht
(
- 60,3 Ko)
-
Suppression de l\'indemnité exceptionnelle de compensation de la CSG
(
- 48,14 Ko)
-
Versement de l\'aide compensatrice pour les associations employeurs
(
- 46 Ko)
-
Convention Médecine de Prévention
(
- 80,22 Ko)
-
Décisions municipales
(
- 365,61 Ko)
-
Convention carte M\'RA avec la Région Rhone Alpes Auvergne
(
- 53,28 Ko)
-
Délibérations du Conseil Municipal
7/03/2016
-
Acquisition d'une partie de la parcelle CW 29 - installation aire de jeux pour enfants
(
- 62,81 Ko)
-
Rémunération et statut des emplois d\'accueil et de guides de visites du château
(
- 64,4 Ko)
-
Subvention au CCAS
(
- 43,62 Ko)
-
Réhabilitation écuries en salle familiale à Tharabie - avenant n° 2 avec l\'entreprise Genevray lot 1
(
- 60,29 Ko)
-
Vote du budget primitif 2016
(
- 83,36 Ko)
-
Convention d\'objectifs AGEDEN 2016-2017
(
- 60,81 Ko)
-
Servitude de passage pour implantation d\'une ligne électrique souterraine - parcelle CD 53 Chapeau rouge
(
- 83,76 Ko)
-
Mutuelle complémentaire santé - déduction de la participation d\'un autre employeur
(
- 60,39 Ko)
-
Vote des taux d\'imposition
(
- 46,45 Ko)
-
Convention Opéra de Lyon pour la vidéo transmission d\'un spectacle
(
- 51,83 Ko)
-
Réhabilitation écuries en salle familiale à Tharabie - avenant n° 1 avec l\'entreprise Gonon Dhalluin lot 12
(
- 58,54 Ko)
-
Décisions municipales
(
- 118,7 Ko)
-
Indemnité forfaitaire représentative de sujétions et de travaux supplémentaires - cadre d\'emplois assistants socio éducatifs
(
- 86,66 Ko)
-
Convention - mise en oeuvre de la procédure de transmission des actes par voie électronique
(
- 79,02 Ko)
-
Billetterie de la Nuit de la magie - convention ORATORI
(
- 48,77 Ko)
-
Possibilité d\'appel au Service emploi du Centre de gestion
(
- 75,28 Ko)
-
Créations de postes
(
- 58,3 Ko)
-
Délibérations du Conseil Municipal
1/02/2016
-
Bilan des marchés publics conclus en 2016
(
- 144,48 Ko)
-
Résidence d\'artiste avec une Compagnie théâtrale
(
- 77,66 Ko)
-
Demande de subvention à la région Auvergne Rhône Alpes pour une résidence d\'artistes
(
- 47,39 Ko)
-
Partenariat avec l\'association Escossor - évenement sur le patrimoine
(
- 81,03 Ko)
-
Convention de participation au Très Court International Film Festival
(
- 56,93 Ko)
-
Décisions municipales
(
- 254,16 Ko)
-
Débat d\'orientations budgétaires
(
- 58,32 Ko)