Vie municipale
Délibérations
-
Délibérations du Conseil Municipal
16/11/2015
-
Acquisition à titre gratuit de la parcelle A n° 767 au lieu-dit l'Ilate
(

- 486,73 Ko)
-
Convention d\'entretien des espaces verts extérieurs - Le P\'tit Quentin - Syndic Foncia l\'Immobilière
(

- 534,64 Ko)
-
Acquisition à titre gratuit de la parcelle CN n° 2 au lieu-dit le Faron
(

- 513,08 Ko)
-
Convention avec la CAPI pour prestations d\'hébergement de boites mail
(

- 965,17 Ko)
-
Désignation d\'un coordinateur du recensement et d\'agents recenseurs
(

- 571,42 Ko)
-
Demande de subvention à Isère Porte des Alpes pour une fête du livre
(

- 527,93 Ko)
-
Réhabilitation d\'un corps de ferme en local associatif à Gargues - approbation des marchés de travaux
(

- 1,37 Mo)
-
Avis sur le rapport de mutualisation des services présenté par le Président de la CAPI
(

- 1,05 Mo)
-
Représentation des élus au sein des commissions municipales et organismes
(

- 658,69 Ko)
-
Décisions municipales
(

- 1,31 Mo)
-
Présentation du rapport d\'activité 2014 du SCOT Nord-Isère
(

- 390,06 Ko)
-
Réhabilitation d\'anciennes écuries en salle familiale et associative à Tharabie -avenant n° 2 conclu avec BTP Charvet
(

- 534,82 Ko)
-
Fourniture et livraison de repas en liaison froide pour le portage de repas - Avenant n° 1 conclu avec La Chêneraie
(

- 550,7 Ko)
-
Dématérialisation des convocations aux élus
(

- 626,29 Ko)
-
Inscription au Service National d\'Enregistrement de la demande de logement social
(

- 575,35 Ko)
-
Convention de mise en oeuvre de la procédure de transmission par voie électronique des actes
(

- 641,46 Ko)
-
Adhésion de la commune à la centrale d\'achat Agap\'professionnel
(

- 665,78 Ko)
-
Demandes de subvention à Isère Porte des Alpes
(

- 512,35 Ko)
-
Renouvellement de la convention avec l\'école privée pour l\'application du forfait communal
(

- 1007,43 Ko)
-
Convention d\'entretien des espaces verts extérieurs - Place de la Paix - Semcoda
(

- 422,57 Ko)
-
Marché de service relatif à la prestation assurance - Avenant n° 2 conclu avec la société BTA
(

- 504,59 Ko)
-
Redescente par l\'Etat du foncier non valorisable situé dans la ZAC Chesnes La Noirée
(

- 1,18 Mo)
-
Délibérations du Conseil Municipal
28/09/2015
-
Acquisition à titre gratuit de la parcelle CN n° 158 au lieu-dit Monthion
(

- 50,93 Ko)
-
Redescente par l\'Etat à la commune du foncier non valorisable - ZAC Chesnes la Noirée
(

- 129,16 Ko)
-
Echange d\'une partie de la parcelle CV n°96 avec la parcelle CV n° 99 - rue de Merlet
(

- 49,31 Ko)
-
Décisions municipales
(

- 376,46 Ko)
-
Approbation de la modification n° 3 du PLU
(

- 154,1 Ko)
-
Rapport de gestion de la Semcoda - année 2014
(

- 54,35 Ko)
-
Levée de pénalités de retard appliquées dans le cadre de la construction du Medicentre
(

- 53,71 Ko)
-
Acquisition des parcelles aux Espinassays appartenant à l\'Etat
(

- 87,61 Ko)
-
Subvention à la commune de Villefontaine dans le cadre du forum de l\'emploi
(

- 62,56 Ko)
-
Dénomination de voirie dans la ZAC Chesnes Nord
(

- 45,7 Ko)
-
Création d\'emplois de vacataires occasionnels
(

- 45,49 Ko)
-
Annualisation du temps de travail - cycles liés aux rythmes scolaires
(

- 64,83 Ko)
-
Subvention exceptionnelle à l\'OSQ - section Danse
(

- 41,38 Ko)
-
Convention d\'occupation des locaux du Nymphéa par les services sociaux du Conseil Départemental
(

- 52,6 Ko)
-
Suppression d\'emplois
(

- 63,81 Ko)
-
Convention fonds de concours pour le fonctionnement de la piscine
(

- 59,96 Ko)
-
Demande de garantie d\'emprunt par la Société Immobilière 3 F
(

- 71,65 Ko)
-
Modification du régime des Indemnités Horaires pour Travaux Supplémentaires
(

- 136,79 Ko)
-
Installation classée pour l\'environnement - ALTRANS
(

- 138,69 Ko)
-
Acquisition de la parcelle CL n°128 et d\'une partie de la parcelle CL n°129 - rue Centrale
(

- 88,84 Ko)
-
Création de six postes d\'apprentis
(

- 61,92 Ko)
-
Redescente par l\'Etat à la commune du foncier non valorisable - ZAC Chesnes Nord
(

- 127,77 Ko)
-
Mise en place d\'astreintes téléphoniques
(

- 92 Ko)
-
Conseil local de santé mentale - approbation de la convention de gestion
(

- 79,8 Ko)
-
Fixation de la rémunération indiciaire de certaines activités relevant de la Direction de l\'Education
(

- 106,88 Ko)
-
Déclassement du chemin communal les Allinges en vue de son aliénation
(

- 67,06 Ko)
-
Création d\'emplois
(

- 48,72 Ko)
-
Approbation du rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d\'élimination des déchets - année 2014
(

- 122,84 Ko)
-
Système de vidéo protection sur la zone industrielle de Chesnes
(

- 69,51 Ko)
-
Délibérations du Conseil Municipal
29/06/2015
-
Acquisition de la parcelle CV n° 31 - rue Centrale
(

- 48,91 Ko)
-
Modification du réglement intérieur du CM - article 29
(

- 72,36 Ko)
-
Décisions municipales
(

- 196,39 Ko)
-
Redescente par l\'Etat du foncier non valorisable situé dans la ZAC Chesnes Ouest à la commune
(

- 71,55 Ko)
-
Mission d\'accompagnement AGEDEN - audit énergétique
(

- 65,26 Ko)
-
Validation du PDA - Plan de Déplacement Administration
(

- 57,3 Ko)
-
Compte de gestion 2014
(

- 48,88 Ko)
-
Autorisation de signature des conventions CAF - AGC et ACF avec la CAF de l\'Isère
(

- 94,1 Ko)
-
Installation classée pour l\'environnement - VAILOG HOLDING
(

- 110,16 Ko)
-
Avis sur la demande de la Métropole de Grenoble de quitter le Centre de Gestion 38
(

- 109,01 Ko)
-
Réhabilitation d\'anciennes écuries en salle familiale Tharabie - avenant n°1 au lot 1 (GENEVRAY)
(

- 64,14 Ko)
-
Demande de garantie d\'emprunt par la Société immobilière Rhône Alpes
(

- 75,57 Ko)
-
Réhabilitation d\'anciennes écuries en salle familiale Tharabie - avenant n° 1 au lot 3 (ANNEQUIN)
(

- 58,48 Ko)
-
Réhabilitation d\'anciennes écuries en salle familiale Tharabie - avenant n° 1 au lot 2 (CHARVET)
(

- 67,1 Ko)
-
Autorisation de signature du Contrat de Ville 2015-2020
(

- 65,9 Ko)
-
Autorisation de servitude de passage pour l\'implantation de canalisations souterraines et coffrets au profit d\'ERDF
(

- 73,99 Ko)
-
Approbation du Compte Administratif 2014
(

- 65,7 Ko)
-
Répartition du Fonds National de Péréquation des Ressources Intercommunales et Communales
(

- 107,07 Ko)
-
Délibérations du Conseil Municipal
18/05/2015
-
Acquisition de la parcelle CV n127 et d'une partie de la parcelle CV n° 128 - Rue du Lac
(

- 60,1 Ko)
-
Modification n3 du Plan Local d\'Urbanisme - ajout d\'un point supplémentaire
(

- 75,73 Ko)
-
Création poste adjoint animation 2è classe temps non complet
(

- 46,28 Ko)
-
Décisions municipales
(

- 154,51 Ko)
-
Subvention exceptionnelle OSQ Yoseikan
(

- 41,88 Ko)
-
Convention d\'adhésion au service de paiement des factures par carte bancaire sur TIPI Régie
(

- 51,89 Ko)
-
Subvention exceptionnelle au secours populaire
(

- 44,37 Ko)
-
Création emplois pour avancement de grade
(

- 48,17 Ko)
-
Rapport annuel SARA
(

- 56,53 Ko)
-
Délibérations du Conseil Municipal
9/03/2015
-
Acquisition de la parcelle CV n° 31 - rue Centrale
(

- 570,73 Ko)
-
Réhabilitation et extension d\'anciennes écuries en salle familiale - avenant n° 1 conclu avec l\'entreprise ANNEQUIN
(

- 504,38 Ko)
-
Installation classée pour l\'environnement - société PROLOGIS LXXXVII
(

- 1,1 Mo)
-
Motion contre la décision de la CAPI de fermer la piscine de Bellevue 4 mois de l\'année
(

- 923,09 Ko)
-
Demande de subvention auprès du Conseil Général pour la révision du PLU
(

- 448,24 Ko)
-
Construction hôtel de ville - avenant n°1 conclu avec l\'entreprise SDCC
(

- 481,08 Ko)
-
Modification d\'attribution des chèques vacances
(

- 478,68 Ko)
-
Construction hôtel de ville - avenant n° 1 conclu avec l\'entreprise BONAZZA
(

- 539,42 Ko)
-
Demande de subvention au Conseil Régional pour la restauration partielle de la seconde enceinte du château
(

- 398,9 Ko)
-
Construction hôtel de ville - avenant n° 1 conclu avec l\'entreprise GUILLAUD TP
(

- 543,35 Ko)
-
Demande de subvention auprès du Conseil Général - réhabilitation d\'un corps de ferme en locaux associatifs
(

- 625,14 Ko)
-
Rapport d\'activité du SEDI - année 2014
(

- 357,97 Ko)
-
Création d\'un emploi d\'attaché à temps complet
(

- 372,88 Ko)
-
Déclassement du chemin rural communal Les Allinges en vue de son aliénation
(

- 541,99 Ko)
-
Création d\'un emploi de technicien principal 1ère classe à temps complet
(

- 385,87 Ko)
-
Décisions municipales
(

- 1,17 Mo)
-
Construction hôtel de ville - avenant n°1 conclu avec l\'entreprise SAVIGNON
(

- 489,35 Ko)
-
Délibérations du Conseil Municipal
9/02/2015
-
Adhésion au contrat groupe assurance des risques statutaires
(

- 453,99 Ko)
-
Suppression de postes
(

- 475,04 Ko)
-
Vote du Budget Primitif 2015
(

- 696,79 Ko)
-
Subvention au CCAS
(

- 344,34 Ko)
-
Autoriser le maire à déposer le PC pour la réhabilitation d\'un corps de ferme en locaux associatifs à Gargues
(

- 436,63 Ko)
-
Bilan des marchés publics conclus en 2014
(

- 1,51 Mo)
-
Travaux de VRD - procédure de passation d\'un marché à bons de commande
(

- 716,07 Ko)
-
Décisions municipales
(

- 1,24 Mo)
-
Prise de compétence CAPI - Réseaux et services locaux de communication électroniques
(

- 631,71 Ko)
-
Approbation du rapport sur le prix et la qualité de l\'eau potable - exercice 2013
(

- 904,75 Ko)
-
Approbation de la modification n°2 du PLU
(

- 1,56 Mo)
-
Vote des taux d\'imposition
(

- 369,3 Ko)
-
Délibérations du Conseil Municipal
19/01/2015
-
Convention d'entretien des espaces verts extérieurs - copropriété le P'tit Quentin - Syndic Foncia l'Immobilière
(

- 471,96 Ko)
-
Motion en faveur du Center Parcs
(

- 703,29 Ko)
-
Décisions municipales
(

- 2,9 Mo)
-
Création d\'un emploi d\'adjoint administratif 2ème classe à temps non complet
(

- 392,22 Ko)
-
Création d\'une commission locale de l\'AVAP et approbation des modalités de la concertation
(

- 868,01 Ko)
-
Renouvellement de la convention avec la SPA
(

- 455,54 Ko)
-
Motion de soutien en faveur du maintien des SEDI
(

- 493,22 Ko)
-
Prescription de la révision du PLU
(

- 2,04 Mo)
-
Délibérations du Conseil Municipal
15/12/2014
-
Autorisation de signature des conventions CLAS avec la CAF de l'Isère
(

- 719,72 Ko)
-
Convention de participation au Très Court International Film Festival
(

- 440,78 Ko)
-
MJD - avenant n° 13 à la convention
(

- 448,36 Ko)
-
Débat d\'orientations budgétaires
(

- 438,99 Ko)
-
Convention d\'objectifs et de moyens - association ADPA Nord-Isère
(

- 739,88 Ko)
-
Vente du patrimoine du bailleur social IRA - 3F
(

- 550,46 Ko)
-
Renouvellement de la convention du GIP - Réussite éducative Nord-Isère
(

- 786,68 Ko)
-
Salle famililale Tharabie - approbation du marché public de travaux lot 11 déclaré sans suite
(

- 1,87 Mo)
-
Installation d\'un hôtel à abeilles par l\'ONF
(

- 736,54 Ko)
-
Avenant n° 1 à la convention d\'entretien des espaces verts de la Place de la Paix
(

- 445,25 Ko)
-
Demande de subvention dans le cadre de réalisation d\'audits énergétiques de bâtiments communaux
(

- 494,45 Ko)
-
Rétribution d\'intervenants pour les animations patrimoniales
(

- 402,79 Ko)
-
Décisions municipales
(

- 1,86 Mo)
-
Autorisation pour l\'exploitation d\'une installation de méthanisation agricole - St Louis Energie
(

- 613,33 Ko)
-
Hôtel de ville - avenant n° 3 au marché de maîtrise d\'oeuvre
(

- 1,58 Mo)
-
Délibérations du Conseil Municipal
27/11/2014
-
Décisions municipales
(

- 1,82 Mo)
-
Reconduction de la taxe d\'aménagement
(

- 388,73 Ko)
-
Délibérations du Conseil Municipal
27/10/2014
-
Convention avec la Gendarmerie pour la mise à disposition d'un agent social
(

- 726,03 Ko)
-
Convention avec OSQ Tennis et OSQ Tennis de table
(

- 362,65 Ko)
-
Décisions municipales
(

- 1,86 Mo)
-
Réhabilitation et extension d\'anciennes écuries en salle familiale et asociative à Tharabie - Approbation des marchés de travaux
(

- 4,15 Mo)
-
Convention d\'objectifs avec l\'OSQ
(

- 477,83 Ko)
-
Demande de subvention de l\'association l\'Oiseau Bleu
(

- 449,29 Ko)
-
Décision modificative n° 3
(

- 1,02 Mo)
-
Désignation d\'un référent CAPI Ambroisie
(

- 376,59 Ko)
-
Demande de subvention du Centre Educatif Camille Veyron
(

- 420,21 Ko)