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Vie municipale
Prochain conseil municipal
Assister au Conseil Municipal, c’est s’intéresser à sa ville !
lundi 16 décembre à 20h00 en mairie.
Délibérations
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Délibérations du Conseil Municipal
8/07/2013
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Approbation des marchés publics de travaux suite à la procédure lancée pour réhabilitation salle des Moines
(
- 2,98 Mo)
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Décision modificative n° 1
( - 425,47 Ko)
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Décisions municipales
( - 1,19 Mo)
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Création d\'un emploi d\'animateur territorial
( - 567,37 Ko)
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Signature des marchés publics de service - transport en autocar ou minibus de personnes
( - 1,88 Mo)
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Subvention exceptionnelle au Scrabble Club
( - 508,55 Ko)
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Subvention exceptionnelle à l\'OSQ Danse
( - 406,06 Ko)
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Marché de travaux - construction complexe sportif dédié aux sports de raquette - avenant n° 1 - lot 7
( - 579,99 Ko)
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Création de locaux associatifs à gargues - validation de la programmation et lancement de la consultation
( - 675,07 Ko)
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Avenant avec Conseil Général - occupation des locaux au centre social et Nymphéa
( - 552,9 Ko)
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Instauration d\'une astreinte téléphonique pour le responsable du pôle polyvalent de la DRH
( - 746,78 Ko)
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Convention de participation financière aux charges de fonctionnement - CLIS Isle d\'Abeau
( - 613,53 Ko)
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Convention de participation financière aux charges de fonctionnement CLIS de la Tour du Pin
( - 589,39 Ko)
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Composition du conseil communautaire CAPI à compter du prochain mandat
( - 1,82 Mo)
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Création d\'emplois en contrat d\'apprentissage 2013-2015
( - 476,86 Ko)
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Suppression d\'emplois
( - 551,81 Ko)
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Création d\'un poste ATSEM de 1ère classe à temps non complet
( - 443,66 Ko)
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Instauration d\'un cycle de travail spécifique pour le personnel des équipements sportifs
( - 1,1 Mo)
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Rétribution d\'artistes intervenant pour les animations patrimoniales
( - 437,67 Ko)
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Convention - résidence de la compagnie de danse Hip Hop Pokemon Crews
( - 478,88 Ko)
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Modification délibération du 30 mai 2011 - indemnisation des frais de déplacement et d\'hébergement
( - 1023,47 Ko)
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Avis du conseil sur la révision du Plan de Servitudes Aéronautiques
( - 872,69 Ko)
-
Reconstitution de carrière d\'un fonctionnaire et rappel de traitement supérieur à 2 ans
( - 585,62 Ko)
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Délibérations du Conseil Municipal
10/06/2013
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Acquisition des parcelles A 664 et A 684 au lieu dit le Grand Carriau
( - 568,66 Ko)
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Construction hangar galop des Allinges - approbation de l\' APD
( - 655,12 Ko)
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Contentieux devant le tribunal administratif - requête 1301481-2
( - 478,55 Ko)
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Approbation des marchés publics de travaux - construction locaux professionnels de sante - lot 5
( - 557,17 Ko)
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Versement de l\'aide compensatrice pour les associations employeurs
( - 411,57 Ko)
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Augmentation du capital de la SEMCODA - 3ème phase
( - 1,11 Mo)
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Affectation des résultats 2012
( - 441,49 Ko)
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Financement d\'une préparation par correspondance d\'un examen professionnel
( - 475,39 Ko)
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Compte de gestion 2012
( - 418,12 Ko)
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Création d\'un emploi d\'adjoint administratif territorial de 2ème classe à temps non complet
( - 557,07 Ko)
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Création d\'un emploi de rédacteur territorial principal 2ème classe à temps non complet
( - 555,37 Ko)
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Réhabilitation salle des moines - approbation APD
( - 705,53 Ko)
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Convention d\'objectifs et de moyens - ADPA Nord Isère
( - 766,52 Ko)
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Approbation du versement d\'un fonds de concours 2013 avec la CAPI - aménagt voiries et trottoirs rue des Salvias
( - 663,37 Ko)
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Contentieux devant le tribunal administratif - requête 1301480-2
( - 495,81 Ko)
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Déplacement d\'une partie du chemin communal des Allinges sur parcelle CS 178
( - 770,56 Ko)
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Tarifs du centre social - 2013-2014
( - 973,08 Ko)
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Dispositif emplois d\'avenir
( - 645,64 Ko)
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Approbation du compte administratif 2012
( - 577,68 Ko)
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Versement individuel d\'une allocation de formation au titre du DIF
( - 621,44 Ko)
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Subvention exceptionnelle à l\'OSQ Yoseikan
( - 389,17 Ko)
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Création d\'emplois
( - 676,06 Ko)
-
Marché de service - prestation d\'assurance - avenant n)1-lot 3 - flotte automobile et risques annexes - gpement Pillot Bta
( - 596,05 Ko)
-
Chantiers éducatifs jeunes - été 2013
( - 578,18 Ko)
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Décisions municipales
( - 2,09 Mo)
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Création d\'un emploi d\'ingénieur territorial
( - 547,93 Ko)
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Tarification scolaire 2013-2014
( - 501,95 Ko)
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Remise gracieuse pour majoration sur TLE
( - 468,34 Ko)
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Marché de service - presation d\'assurance - avenant n°1-lot 1 - dommage aux biens et risques annexes - gpment Pillot Bta
( - 580,69 Ko)
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Délibérations du Conseil Municipal
8/04/2013
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Acquisition de parcelles A 821 et A A 893
( - 532,01 Ko)
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Répartition des crédits dans la subvention activités des écoles
( - 515,29 Ko)
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Décisions municipales
( - 1,28 Mo)
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Régularisation foncière - parcelle DA 126 lieu-dit Gargues
( - 709,8 Ko)
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Convention mise à dispostion d\'une psychologue de travail du CDG
( - 669,78 Ko)
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Travaux restauration maison forte des Allinges - déclaration préalable
( - 489,48 Ko)
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Entretien des espaces floraux de centre commercial des Muguets
( - 515,25 Ko)
-
Approbation de la gestion différenciée des espaces verts communaux
( - 570,96 Ko)
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Adhésion au lot 1 du contrat cadre de prestation sociale
( - 662,11 Ko)
-
Versement aide compensatrice pour les associations employeurs
( - 422,33 Ko)
-
Approbation marchés publics de travaux lot 3 construction nouvel hôtel de ville
( - 1,97 Mo)
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Vote des subventions aux associations
( - 1,08 Mo)
-
Convention mairie Isle d\'Abeau projet mieux se valoriser pour accéder à l\'emploi
( - 749,71 Ko)
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Maintien transitoire du dispositif antérieur de participation sur le risque prévoyance
( - 708,15 Ko)
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Demande de subvention du Pile\'s pour organisation salon Logistic Expo
( - 587,52 Ko)
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Tarifs de la saison culturelle 2013-2014
( - 400,24 Ko)
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Travaux entretien maison forte des Allinges - solliciter une subvention auprés de l\'Etat et Conseil Général
( - 469,5 Ko)
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Renouvellement convention objectifs et moyens ADMR
( - 642,24 Ko)
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Approbation marchés publics de travaux pour la construction des locaux professionnels de santé
( - 4,14 Mo)
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Animation du boulodrome - complément de subvention
( - 408,7 Ko)
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Délibérations du Conseil Municipal
11/03/2013
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Avis sur la remise en état du site du bassin de retention eaux pluviales du Parc de Chesnes AP 84
( - 722,75 Ko)
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Inscription à la certification forestière en Rhone Alpes dans le cadre de la gestion des bois
( - 695,35 Ko)
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Programme pluriannuel accès emploi titulaire
( - 1,11 Mo)
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Bilan des marchés publics conclus en 2012 bis
( - 1,58 Mo)
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Réforme des rythmes scolaires
( - 1,16 Mo)
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Festival Electrochoc convention de partenariat avec la SMAC les Abattoirs
( - 449,7 Ko)
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Foire commerciale du 27 octobre 2012 remboursement de caution
( - 428,63 Ko)
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Intégration du troncon de la RD 124 dans le domaine communautaire pour gestion
( - 601,28 Ko)
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Décisions municipales
( - 820,11 Ko)
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Déclassement de la RD 124 dans le domaine public communal
( - 710,37 Ko)
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Régularisation foncière des parcelles CL 78 et 79 lieu dit Gourge
( - 638,89 Ko)
-
Nouvelles dispositions pour organisation des chantiers éducatifs printemps 2013
( - 837,84 Ko)
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Tarifs de la saison culturelle 2013 2014
( - 860,65 Ko)
-
Enfouissement des réseaux BT FT rue des Salvias et des Lilas
( - 920,74 Ko)
-
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Délibérations du Conseil Municipal
11/02/2013
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Decisions municipales
( - 1,6 Mo)
-
Vote des taux imposition
( - 426,43 Ko)
-
Fete de la danse versement subvention supplementaire aux associations participantes
( - 446,73 Ko)
-
Convention CAPI formation TIC seniors
( - 742,88 Ko)
-
Vote du budget primitif 2013
( - 809,88 Ko)
-
50eme anniversaire traite Elysee-reaffirmation lien de jumelage
( - 1,21 Mo)
-
Construction hotel de ville resiliation marche entreprise veuve Chatain
( - 593,21 Ko)
-
Subvention au CCAS
( - 412,46 Ko)
-
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Délibérations du Conseil Municipal
20/12/2012
-
Adhesion commune de Chateuvilain a la communaute agglomeration
( - 647,97 Ko)
-
Instauration cycle de travail specifique pour le personnel du Median et du pole polyvalent
( - 1,27 Mo)
-
Approbation rapport annuel prix et qualite services eau potable et assainissement
( - 813,71 Ko)
-
Refection toiture des ecuries a Gargues autoriser le Maire a deposer une declaration prealable
( - 435,78 Ko)
-
Participation de la commune a la protection sociale complementaire du personnel sur le risque prevoyance
( - 885,76 Ko)
-
Decision modificative 2 au BP 2012
( - 894,33 Ko)
-
Constitution commission consultative pour la mise en place du reglement des voiries communales
( - 634,14 Ko)
-
Debat orientations budgetaires
( - 546,1 Ko)
-
Cession bien immobilier appartement impasse des pins
( - 823,07 Ko)
-
Charte architecturale et coloree renouvellement operation et modification du reglement
( - 829,69 Ko)
-
Suppression emplois
( - 621,75 Ko)
-
Tarifs municipaux annee 2013
( - 282,71 Ko)
-
Reversement subvention du Conseil General a la SEMCODA
( - 452,04 Ko)
-
Modification reglement de formation sur les regles relatives aux concours et examens
( - 1,22 Mo)
-
Determination ratios promus promouvables pour avancement echelon special echelle6
( - 606,33 Ko)
-
Financement accessoires ergonomiques pour un vehicule au benefice dun fonctionnaire
( - 533,47 Ko)
-
Rehabilitation salle des Moines autoriser le Maire a deposer des autorisations urbanisme
( - 470,68 Ko)
-
Programmation CUCS et DRE 2013
( - 1,3 Mo)
-
Remboursement des prestations non utilisees
( - 418,18 Ko)
-
Participation de la commune a la protection sociale complementaire du personnel sur le risque sante
( - 1,05 Mo)
-
Decisions municipales
( - 1,87 Mo)
-
MJD avenant 11 a la convention
( - 452,4 Ko)
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-
Délibérations du Conseil Municipal
12/11/2012
-
Adhesion de la commune de Succieu a la communaute agglomeration
( - 615,79 Ko)
-
Charte de la commande publique de la commune
( - 519,29 Ko)
-
Repartition des credits de la subvention du Conseil General
( - 504,75 Ko)
-
Subvention conditionnelle au velo club
( - 408,66 Ko)
-
Decisions municipales
( - 2,29 Mo)
-
Approbation marches publics travaux lots 6 11 16 suite procedure adaptee construction hotel de ville
( - 2,18 Mo)
-
Decision modificative n1 au BP 2012
( - 508,03 Ko)
-
Subvention de Villefontaine dans le cadre du forum de emploi
( - 441,61 Ko)
-
Rapport annuel qualite et prix du service public elimination des dechets annee 2011
( - 966,14 Ko)
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Délibérations du Conseil Municipal
8/10/2012
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Acquisition des parcelles en indivision cadastrees CV 273 274 275 au 43 rue Centrale
( - 699,3 Ko)
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Bail a construction creation logements locatifs 43 rue centrale
( - 868,34 Ko)
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Marche a bons de commande achat droguerie avenant 1 lot 1 conclu avec Argos
( - 584,04 Ko)
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Installation classee PRD
( - 1,42 Mo)
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Carrefour des metiers attribution indemnite forfaitaire pour deux intervenants
( - 449,2 Ko)
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Cession bien immobilier appartement impasse des pins
( - 721,02 Ko)
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Installation classee Blanchon Syntilor
( - 1,28 Mo)
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Convention versement fonds de concours securisation des cheminements pietons rue Bellevue
( - 886,94 Ko)
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Avis sur mise en compatibilite du PAZ de la ZAC Chesnes Nord projet Lyon Turin
( - 877,58 Ko)
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Renouvellement convention Couleurs FM
( - 548,25 Ko)
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Participation a augmentation de capital Semcoda
( - 904,18 Ko)
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Indemnite de conseil au comptable du tresor
( - 638,46 Ko)
-
Decisions municipales
( - 1,34 Mo)
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Marche a bons de commande achat ouate avenant 1 lot 2 conclu avec Argos
( - 594,97 Ko)
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Station epuration Traffeyere demande autorisation extension
( - 1,69 Mo)
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Marche public assurance avenant 1 lot 2 conclu avec MMA
( - 590,57 Ko)
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Vente parcelle cadastree CK 166 Tharabie
( - 691,15 Ko)
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Convention participation financiere frais fonctionnement centre medico scolaire Bourgoin
( - 600,28 Ko)
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Autorisation servitude de passage acces ou reseaux souterrrains parcelle CT 23 la Rivoire
( - 719,34 Ko)
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Approbation marches publics de travaux suite procedure adaptee construction hotel de ville
( - 4,23 Mo)
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Subvention exceptionnelle au Cifodel
( - 456,85 Ko)
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Acquisition parcelle CL 68 rue de la scierie
( - 597,84 Ko)
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Creations emplois
( - 668,13 Ko)
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Délibérations du Conseil Municipal
18/07/2012
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Acquisition parcelle CV 273 rue Centrale
( - 580,63 Ko)
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Adhesion association Culture du coeur
( - 676,97 Ko)
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Admission en non valeur
( - 561,81 Ko)
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Approbation marche a bons de commande travaux VRD
( - 844,66 Ko)
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Cession parcelle CV 29 rue du souvenir cabinet osteopathes
( - 682,11 Ko)
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Complement tarifs activites centre social
( - 1,13 Mo)
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Complexe sportif raquette respect des criteres eco conditionnalite du Conseil General
( - 681,77 Ko)
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Convention GIP reussite educative avenant 6
( - 507,22 Ko)
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Convention partenariat mairie Verpilliere pour organisation spectacle
( - 530,64 Ko)
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Creation de deux poles entretien et polyvalent
( - 843,78 Ko)
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Creation postes adjoint techique et adjoints animation principaux
( - 687,63 Ko)
-
Creation postes attache et redacteur
( - 635,63 Ko)
-
Decisions municipales
( - 1,99 Mo)
-
Edification mur cloture parcelle CV 218 rue Centrale
( - 723,6 Ko)
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Instauration durees equivalence pour les sorties animation
( - 1,34 Mo)
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Majoration des droits a construire
( - 839,42 Ko)
-
Modification dispositif indemnisation frais de deplacement et hebergement du personnel
( - 802,11 Ko)
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Renouvellement convention ecole privee application forfait communal
( - 930,96 Ko)
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Subvention exceptionnelle Galop des Allinges
( - 596,64 Ko)
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Transfert propriete et classement rue Bellevue dans le domaine public
( - 699,21 Ko)
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Délibérations du Conseil Municipal
11/06/2012
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Affectation des resultats 2011
( - 455,55 Ko)
-
Approbation procedures protection sociale complementaire du personnel
( - 826,65 Ko)
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Avenant convention participation financiere charges de fonctionnement CLIS mairie IDA
( - 627,44 Ko)
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Compte administratif 2011
( - 593,7 Ko)
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Compte de gestion 2011
( - 433,1 Ko)
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Convention participation financiere charges de fonctionnement CLIS mairie de Villefontaine
( - 627,24 Ko)
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Convention partenariat CAPI formation TIC a destination des seniors
( - 648,11 Ko)
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Convention participation financiere charges fonctionnement CLIS eleves exterieurs
( - 722,75 Ko)
-
Convention participation financiere charges fonctionnement SESSAD eleves exterieurs
( - 734,73 Ko)
-
Convention prestation de service avec CAPI deneigement voiries communautaires
( - 603,35 Ko)
-
Convention prestation de service avec CAPI realisation balayage mecanique
( - 624,73 Ko)
-
Creation et suppressions de postes
( - 1,21 Mo)
-
Decisions municipales
( - 2,57 Mo)
-
Demande de subvention elaboration PCS et DICRIM
( - 596,77 Ko)
-
Edification clôture ecole des Moines
( - 472,29 Ko)
-
Extension abri centre technique
( - 470,36 Ko)
-
Financement appareillage auditif
( - 468,33 Ko)
-
Rapport activite CAPI et compte adminsitratif
( - 442,88 Ko)
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Rehabilitation ecuries des Allinges suite sinistre 2011
( - 467,8 Ko)
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Renouvellement convention objectifs OSQ Omnisports
( - 489,82 Ko)
-
Subvention exceptionnelle OSQ Danse
( - 422,71 Ko)
-
Subvention exceptionnelle sinistres Italie
( - 420,03 Ko)
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Tarification culturelle 2012 2013
( - 1,09 Mo)
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Tarifs activites centre social 2012 2013
( - 2,78 Mo)
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Tarifs restauration scolaire 2012 2013
( - 530 Ko)
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