Vie municipale
Délibérations
-
Délibérations du Conseil Municipal
27/10/2014
-
Convention avec la Gendarmerie pour la mise à disposition d'un agent social
(
- 726,03 Ko)
-
Convention avec OSQ Tennis et OSQ Tennis de table
(
- 362,65 Ko)
-
Décisions municipales
(
- 1,86 Mo)
-
Réhabilitation et extension d\'anciennes écuries en salle familiale et asociative à Tharabie - Approbation des marchés de travaux
(
- 4,15 Mo)
-
Convention d\'objectifs avec l\'OSQ
(
- 477,83 Ko)
-
Demande de subvention de l\'association l\'Oiseau Bleu
(
- 449,29 Ko)
-
Décision modificative n° 3
(
- 1,02 Mo)
-
Désignation d\'un référent CAPI Ambroisie
(
- 376,59 Ko)
-
Demande de subvention du Centre Educatif Camille Veyron
(
- 420,21 Ko)
-
Délibérations du Conseil Municipal
29/09/2014
-
Acquisition de la parcelle CM n° 195 - place des Géraniums
(
- 631,86 Ko)
-
Convention d\'objectifs et de moyens de l\'AGEDEN - mission d\'accompagnement CEP
(
- 726,26 Ko)
-
Partage du foncier bâti communal dans les ZAE d\'intérêt communautaire avec la CAPI
(
- 786,57 Ko)
-
Décision modificative n° 2 au BP 2014
(
- 500,13 Ko)
-
Autorisation de signature du Contrat enfance jeunesse 2014-2017
(
- 743,12 Ko)
-
Inscription du quartier des Moines en quartier de veille active - CUCS 2015-2021
(
- 828,84 Ko)
-
Renouvellement convention avec l\'Isle d\'Abeau pour projet Mieux se valoriser pour accéder à l\'emploi
(
- 746,37 Ko)
-
Extension d\'affouillements du sol - assainissement des eaux pluviales - ZAC de Chesnes sur Satolas et Bonce
(
- 935,31 Ko)
-
Subvention à la commune de Villefontaine dans le cadre du forum de l\'emploi
(
- 593,83 Ko)
-
Approbation du rapport de la CLECT
(
- 630,53 Ko)
-
Acquisition des parcelles cadastrées CV n°111, 115, 117 et 120 - rue du Lac
(
- 645,4 Ko)
-
Prescription de l\'établissement d\'une AVAP
(
- 840,02 Ko)
-
Adhésion de la commune au groupement de commandes d\'achat gazier en tant que membre
(
- 688,17 Ko)
-
Rapport de gestion de la SEMCODA - année 2013
(
- 517,57 Ko)
-
Admission en non valeur
(
- 424,27 Ko)
-
Autorisation de signature des conventions du PEDT
(
- 955,47 Ko)
-
Décisions municipales
(
- 2,05 Mo)
-
Convention de coordination de la Police municipale et des forces de sécuirté de l\'Etat
(
- 467,61 Ko)
-
Projet de modification du PLU
(
- 1,13 Mo)
-
Remise gracieuse pour majoration sur les taxes d\'urbanisme
(
- 428,05 Ko)
-
Servitude de passage - canalisations souterraines - parcelle CD 152 rue de Malacombe
(
- 703,66 Ko)
-
Indemnité du conseil au comptable du Trésor
(
- 572,04 Ko)
-
Approbation du réglement du Conseil Municipal
(
- 375,61 Ko)
-
Construction de l\'hôtel de ville - avenant n° 2
(
- 699,87 Ko)
-
Servitude de passage - câble souterrain - parcelle CH 163 rue des Papillons
(
- 659,82 Ko)
-
Délibérations du Conseil Municipal
10/07/2014
-
Autorisation de servitude de passage pour l'implantation de canalisations sous terraines au profit d'ERDF parcelle CS n° 133
(
- 629,09 Ko)
-
Convention participation financières aux charges de fonctionnement pour classe intégration scolaire avec la mairie IDA - 2013 2014
(
- 582,27 Ko)
-
Subvention exceptionnelle à l\'OSQ Danse
(
- 381,98 Ko)
-
Fonctionnement du Comité Technique Paritaire
(
- 384,91 Ko)
-
Proposition de commissaires pour siéger dans la commission communale des impôts
(
- 622,25 Ko)
-
Création d\'un emploi d\'agent spécialisé des écoles maternelles principal de 2ème classe
(
- 412,79 Ko)
-
Création de six emplois d\'adjoint technique de 2ème classe
(
- 406,27 Ko)
-
Subvention au lycée Paul Claudel - collège Jean Paul II
(
- 421,35 Ko)
-
Décisions municipales
(
- 1,22 Mo)
-
Suppression de postes
(
- 592,52 Ko)
-
Motion soutien à l\'action de l\'AMF sur les conséquences de la baisse des dotations de l\'ETAT
(
- 656,45 Ko)
-
Tarifs des activités du centre social
(
- 761,04 Ko)
-
Subvention exceptionnelle à l\'OSQ Basket
(
- 358,13 Ko)
-
Création de deux emplois d\'agent spécialisé des écoles maternelles 1ère classe
(
- 410,71 Ko)
-
Délibérations du Conseil Municipal
23/06/2014
-
Acquisition de la parcelle CX n° 62 - Montjay
(
- 554,61 Ko)
-
Tarifs pôle éducation - jeunesse -centre social
(
- 1,33 Mo)
-
Décisions municipales
(
- 3,46 Mo)
-
Approbation du rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d\'élimination des déchets
(
- 1,14 Mo)
-
Création d\'emplois - modification apportée à la délibération du 19 mai
(
- 397,91 Ko)
-
Vote du compte de gestion
(
- 378,78 Ko)
-
Autorisation du Maire à signer les baux relatifs à la location du médicentre
(
- 563,96 Ko)
-
Convention avec la CAPI de mise à disposition d\'infrastructures de télécommunication
(
- 440,53 Ko)
-
Passation d\'un marché à procédure adaptée - fourniture des repas en liaison froide
(
- 719,58 Ko)
-
Convention de contractualisation avec le Conseil Général - prévention jeunesse
(
- 647,43 Ko)
-
Vote du compte administratif
(
- 529,53 Ko)
-
Création d\'un emploi d\'adjoint administratif de 2ème classe
(
- 379,97 Ko)
-
Affectation des résultats
(
- 404,6 Ko)
-
Passation d\'un marché en appel d\'offres ouvert - achat de mobilier et équipement pour le nouvel hôtel de ville
(
- 603,58 Ko)
-
Délibérations du Conseil Municipal
24/04/2014
-
Animation du boulodrome - complément de subvention
(
- 354,03 Ko)
-
Indemnité des adjoints et conseillers municipaux
(
- 679,66 Ko)
-
Réhabilitation d\'écuries en salle familiale à Tharabie - approbation de l\'APD
(
- 673,67 Ko)
-
Création d\'un emploi d\'adjoint technique de 2ème classe à temps non complet
(
- 403,37 Ko)
-
Création d\'un emploi d\'Atsem de 1ère classe à temps complet
(
- 392,84 Ko)
-
Création d\'un emploi de rédacteur territorial à temps complet 3
(
- 387,73 Ko)
-
Délégation du Conseil municipal au Maire
(
- 1,07 Mo)
-
Fixation du nombre d\'administrateurs du Conseil d\'Administration du CCAS
(
- 578,47 Ko)
-
Création d\'un emploi de rédacteur territorial à temps complet 1
(
- 389,7 Ko)
-
Création d\'un emploi de rédacteur territorial à temps complet 2
(
- 387,85 Ko)
-
Financement d\'un appareillage de correction visuelle au bénéfice d\'un fonctionnaire
(
- 389,51 Ko)
-
Création de la commission logement
(
- 466,23 Ko)
-
Autoriser le Maire à déposer le permis de construire pour la salle familiale de Tharabie
(
- 507,71 Ko)
-
Décision modificative n° 1
(
- 731,23 Ko)
-
Délégation du Conseil municipal au Maire pour réaliser des emprunts afin de financer des investissements
(
- 644,6 Ko)
-
Délégation du Consei municipal au Maire dans le cadre d\'actions en justice
(
- 618,26 Ko)
-
Avis sur la demande d\'exploiter un entrepôt de stockage de matières combustibles - REDIM
(
- 1,43 Mo)
-
Désignation des représentants du Conseil municipal au Conseil d\'Administration du CCAS
(
- 535,46 Ko)
-
Désignation des élus au sein des organismes extérieurs
(
- 1,26 Mo)
-
Création de la commission d\'appel d\'offres
(
- 595,06 Ko)
-
Délibérations du Conseil Municipal
10/03/2014
-
Acquisition de la parcelle CL n° 128 et une partie de la parcelle CL n° 129 - rue Centrale
(
- 714,85 Ko)
-
Régularisation servitude de passage pour implantation d\'une canalisation souterraine et d\'un coffret
(
- 685,79 Ko)
-
Modification des modalités de remboursement des frais de déplacement dans le cadre des formations CNFPT
(
- 703,28 Ko)
-
Création d\'un emploi d\'adjoint technique principal de 2ème classe
(
- 589,56 Ko)
-
Versement de l\'aide compensatrice pour les associations employeurs
(
- 399,92 Ko)
-
Convention de mise à disposition d\'une psychologue de travail du CDG
(
- 649,11 Ko)
-
Servitude de passage pour implantation câbles au profit d\'ERDF - parcelle CV n° 278 - rue Centrale
(
- 562,11 Ko)
-
Répartition des crédits dans la subvention activités des écoles
(
- 457,65 Ko)
-
Approbation du réglement communal de voirie
(
- 619,21 Ko)
-
Installation d\'un conseiller municipal
(
- 420,24 Ko)
-
Servitude de passage pour implantation câbles au profit d\'ERDF - parcelle CD n° 40 - avenue d\'Artois
(
- 568,36 Ko)
-
Convention de mise à disposition d\'une assistante sociale du CDG
(
- 548,4 Ko)
-
Bail autorisant l\'occcupation d\'un terrain communal pour installation d\'une station relais de téléphonie mobile Orange
(
- 671,92 Ko)
-
Remise gracieuse pour majoration sur TLE
(
- 435,31 Ko)
-
Modification du réglement et du plan de formation pour l\'instauration de stages pratiques dans le cadre des parcours professionnels
(
- 756,64 Ko)
-
Décisions municipales
(
- 2,04 Mo)
-
Chantiers éducatifs jeunes - printemps 2014
(
- 618,54 Ko)
-
Tarifs saison culturelle 2014-2015
(
- 817,81 Ko)
-
Rapport annuel de la SARA
(
- 534,29 Ko)
-
Revalorisation du taux des intermittents du spectacle
(
- 446,89 Ko)
-
Convention de participation au coût de formation des apprentis pour les années 2014 et 2015
(
- 613,51 Ko)
-
Régularisation servitude de passage pour implantation lignes au profit d\'ERDF - parcelles CR n° 41 et 42 - Le Bert
(
- 629,11 Ko)
-
Création d\'un emploi de rédacteur territorial principal de 2ème classe
(
- 548,63 Ko)
-
Suppression d\'emplois
(
- 566,92 Ko)
-
Bilan des marchés publics conclus en 2013
(
- 1,79 Mo)
-
Adhésion au contrat cadre de prestation sociale (titre restaurant) du CDG et revalorisation de la valeur faciale des tickets restaurant
(
- 670,23 Ko)
-
Subventions aux associations 2014
(
- 1,11 Mo)
-
Délibérations du Conseil Municipal
16/12/2013
-
Adhésion au groupement d'achats alimentaires avec AGAP'PRO
(
- 595,14 Ko)
-
Création emploi adjoint animation territorial 2ème classe temps complet
(
- 533,07 Ko)
-
Décision modificative n° 3 au BP 2013
(
- 543,46 Ko)
-
Vote du BP 2014
(
- 729,44 Ko)
-
Maison de la justice et du droit - Avenant n° 12 à la convention
(
- 478,56 Ko)
-
Subvention de fonctionnement au GENEPI - groupement étudiant national d\'enseignement aux personnes incarcérées
(
- 593,01 Ko)
-
Programmation CUCS 2014
(
- 1,29 Mo)
-
Admission en non valeur
(
- 483,51 Ko)
-
Vote des taux d\'imposition 2014
(
- 448,49 Ko)
-
Marché à bons de commande pour l\'achat de denrées alimentaires - avenant n° 1 au lot 6 - CLEDOR
(
- 551,32 Ko)
-
Subvention exceptionnelle pour les Philippines
(
- 465,4 Ko)
-
Construction nouvel Hôtel de ville - Lot 8 - résiliation du marché initialement conclu avec VALENTI et modification du groupement
(
- 627,1 Ko)
-
Dispositif du conseil local de santé mentale - approbation de la participation financière
(
- 1,07 Mo)
-
Tarification au columbarium
(
- 537,51 Ko)
-
Convention avec le Conseil général - Occupation des locaux au centre social par les services sociaux départementaux
(
- 533,54 Ko)
-
Création emploi adjoint technique territorial 1ère classe temps complet
(
- 514,92 Ko)
-
Marché à bons de commande pour l\'achat de denrée alimentaires - avenant n° 1 au lot 3 - BRAKE
(
- 540,6 Ko)
-
Marché à bons de commande pour l\'achat de denrées alimentaires - avenant n° 2 au lot 2 - SDA
(
- 565,04 Ko)
-
Décisions municipales
(
- 1,07 Mo)
-
Subvention au CCAS
(
- 433,18 Ko)
-
Délibérations du Conseil Municipal
13/11/2013
-
Achat de matériel alternatif à l'utilisation des pesticides - demande de subvention
(
- 768,38 Ko)
-
Dénomination des locaux professionnels de santé
(
- 395,01 Ko)
-
Convention relais emploi pôle emploi - modalités de coopération
(
- 583,68 Ko)
-
Décisions municipales
(
- 1,53 Mo)
-
Demande de subvention pour le projet DRE - Dispositif de Réussite Educative
(
- 757,34 Ko)
-
Désaffectation et déclassement du domaine public communal - parcelle G 162 et 163
(
- 871,8 Ko)
-
Tarifs municipaux 2014
(
- 2,12 Mo)
-
Approbation du rapport annuel sur le prix et qualité des services publics eau potable et assainissement
(
- 662 Ko)
-
Renouvellement de la convention de la mutualisation de l\'aide à l\'archivage
(
- 552,4 Ko)
-
Débat d\'orientations budgétaires 2014
(
- 2,88 Mo)
-
Désaffectation et déclassement du domaine public communal - parcelle G 160
(
- 784,16 Ko)
-
Extension et fermeture du hangar au Centre Technique Municipal - signature de l\'avenant au marché
(
- 613,25 Ko)
-
Rapport d\'activités du SEDI - année 2012
(
- 407,62 Ko)
-
Approbation du PCS - Plan Communal de Sauvegarde
(
- 665,31 Ko)
-
Répartition des crédits dans la subvention du Conseil Général
(
- 457,09 Ko)
-
Projet Europe des comités de jumelage du Nord Isère - demande de subvention
(
- 412,04 Ko)
-
Rapport de gestion de la Semcoda
(
- 606,87 Ko)
-
Délibérations du Conseil Municipal
23/09/2013
-
Acquisition d'une bande de terrain sur la parcelle CV n°75 sise rue du Commerce
(
- 591,16 Ko)
-
Installation d\'un conseiller municipal
(
- 443,27 Ko)
-
Billetterie d\'un spectacle pour le compte d\'un tiers
(
- 589,17 Ko)
-
Délégation maîtrise ouvrage du réseau illumination SEDI - rues des Salvias et Lilas
(
- 721,13 Ko)
-
Acquisition de 114 m² issus de la parcelle CO n°296 sise rue du Cygne
(
- 604,94 Ko)
-
Résiliation de baux à ferme et emphytéotique avec le Musée de la vie rurale - signature
(
- 714,27 Ko)
-
Création d\'un emploi de rédacteur à temps non complet
(
- 642,86 Ko)
-
Création d\'un emploi d\'agent de maîtrise à temps complet
(
- 603,69 Ko)
-
Décision modificative n°2 au BP 2013
(
- 1 Mo)
-
Création d\'un emploi d\'adjoint administratif 2ème classe à temps non complet
(
- 589,74 Ko)
-
Convention avec Isère Porte des Alpes - parcours d\'arts contemporains
(
- 638,03 Ko)
-
Régularisation de l\'assiette foncière parcelle DA 126 - cession de 8 m² parcelle DA 125
(
- 657,35 Ko)
-
Subvention à la commune de Villefontaine dans le cadre du forum de l\'emploi
(
- 490,17 Ko)
-
Convention de partenariat avec la mairie de la Verpillière - Celtic Legend
(
- 482,76 Ko)
-
Création de 3 emplois d\'adjoint administratif 1ère classe et un emploi à temps non complet
(
- 618,54 Ko)
-
Décisions municipales
(
- 2,85 Mo)
-
Installation classée - SFERACO
(
- 1,39 Mo)
-
Subvention exceptionnelle à la Fanfare de la Verpillière
(
- 448,88 Ko)
-
Délibérations du Conseil Municipal
8/07/2013
-
Approbation des marchés publics de travaux suite à la procédure lancée pour réhabilitation salle des Moines
(
- 2,98 Mo)
-
Décision modificative n° 1
(
- 425,47 Ko)
-
Décisions municipales
(
- 1,19 Mo)
-
Création d\'un emploi d\'animateur territorial
(
- 567,37 Ko)
-
Signature des marchés publics de service - transport en autocar ou minibus de personnes
(
- 1,88 Mo)
-
Subvention exceptionnelle au Scrabble Club
(
- 508,55 Ko)
-
Subvention exceptionnelle à l\'OSQ Danse
(
- 406,06 Ko)
-
Marché de travaux - construction complexe sportif dédié aux sports de raquette - avenant n° 1 - lot 7
(
- 579,99 Ko)
-
Création de locaux associatifs à gargues - validation de la programmation et lancement de la consultation
(
- 675,07 Ko)
-
Avenant avec Conseil Général - occupation des locaux au centre social et Nymphéa
(
- 552,9 Ko)
-
Instauration d\'une astreinte téléphonique pour le responsable du pôle polyvalent de la DRH
(
- 746,78 Ko)
-
Convention de participation financière aux charges de fonctionnement - CLIS Isle d\'Abeau
(
- 613,53 Ko)
-
Convention de participation financière aux charges de fonctionnement CLIS de la Tour du Pin
(
- 589,39 Ko)
-
Composition du conseil communautaire CAPI à compter du prochain mandat
(
- 1,82 Mo)
-
Création d\'emplois en contrat d\'apprentissage 2013-2015
(
- 476,86 Ko)
-
Suppression d\'emplois
(
- 551,81 Ko)
-
Création d\'un poste ATSEM de 1ère classe à temps non complet
(
- 443,66 Ko)
-
Instauration d\'un cycle de travail spécifique pour le personnel des équipements sportifs
(
- 1,1 Mo)
-
Rétribution d\'artistes intervenant pour les animations patrimoniales
(
- 437,67 Ko)
-
Convention - résidence de la compagnie de danse Hip Hop Pokemon Crews
(
- 478,88 Ko)
-
Modification délibération du 30 mai 2011 - indemnisation des frais de déplacement et d\'hébergement
(
- 1023,47 Ko)
-
Avis du conseil sur la révision du Plan de Servitudes Aéronautiques
(
- 872,69 Ko)
-
Reconstitution de carrière d\'un fonctionnaire et rappel de traitement supérieur à 2 ans
(
- 585,62 Ko)