Vie municipale
Délibérations
-
Délibérations du Conseil Municipal
10/06/2013
-
Acquisition des parcelles A 664 et A 684 au lieu dit le Grand Carriau
(
- 568,66 Ko)
-
Construction hangar galop des Allinges - approbation de l\' APD
(
- 655,12 Ko)
-
Contentieux devant le tribunal administratif - requête 1301481-2
(
- 478,55 Ko)
-
Approbation des marchés publics de travaux - construction locaux professionnels de sante - lot 5
(
- 557,17 Ko)
-
Versement de l\'aide compensatrice pour les associations employeurs
(
- 411,57 Ko)
-
Augmentation du capital de la SEMCODA - 3ème phase
(
- 1,11 Mo)
-
Affectation des résultats 2012
(
- 441,49 Ko)
-
Financement d\'une préparation par correspondance d\'un examen professionnel
(
- 475,39 Ko)
-
Compte de gestion 2012
(
- 418,12 Ko)
-
Création d\'un emploi d\'adjoint administratif territorial de 2ème classe à temps non complet
(
- 557,07 Ko)
-
Création d\'un emploi de rédacteur territorial principal 2ème classe à temps non complet
(
- 555,37 Ko)
-
Réhabilitation salle des moines - approbation APD
(
- 705,53 Ko)
-
Convention d\'objectifs et de moyens - ADPA Nord Isère
(
- 766,52 Ko)
-
Approbation du versement d\'un fonds de concours 2013 avec la CAPI - aménagt voiries et trottoirs rue des Salvias
(
- 663,37 Ko)
-
Contentieux devant le tribunal administratif - requête 1301480-2
(
- 495,81 Ko)
-
Déplacement d\'une partie du chemin communal des Allinges sur parcelle CS 178
(
- 770,56 Ko)
-
Tarifs du centre social - 2013-2014
(
- 973,08 Ko)
-
Dispositif emplois d\'avenir
(
- 645,64 Ko)
-
Approbation du compte administratif 2012
(
- 577,68 Ko)
-
Versement individuel d\'une allocation de formation au titre du DIF
(
- 621,44 Ko)
-
Subvention exceptionnelle à l\'OSQ Yoseikan
(
- 389,17 Ko)
-
Création d\'emplois
(
- 676,06 Ko)
-
Marché de service - prestation d\'assurance - avenant n)1-lot 3 - flotte automobile et risques annexes - gpement Pillot Bta
(
- 596,05 Ko)
-
Chantiers éducatifs jeunes - été 2013
(
- 578,18 Ko)
-
Décisions municipales
(
- 2,09 Mo)
-
Création d\'un emploi d\'ingénieur territorial
(
- 547,93 Ko)
-
Tarification scolaire 2013-2014
(
- 501,95 Ko)
-
Remise gracieuse pour majoration sur TLE
(
- 468,34 Ko)
-
Marché de service - presation d\'assurance - avenant n°1-lot 1 - dommage aux biens et risques annexes - gpment Pillot Bta
(
- 580,69 Ko)
-
Délibérations du Conseil Municipal
8/04/2013
-
Acquisition de parcelles A 821 et A A 893
(
- 532,01 Ko)
-
Répartition des crédits dans la subvention activités des écoles
(
- 515,29 Ko)
-
Décisions municipales
(
- 1,28 Mo)
-
Régularisation foncière - parcelle DA 126 lieu-dit Gargues
(
- 709,8 Ko)
-
Convention mise à dispostion d\'une psychologue de travail du CDG
(
- 669,78 Ko)
-
Travaux restauration maison forte des Allinges - déclaration préalable
(
- 489,48 Ko)
-
Entretien des espaces floraux de centre commercial des Muguets
(
- 515,25 Ko)
-
Approbation de la gestion différenciée des espaces verts communaux
(
- 570,96 Ko)
-
Adhésion au lot 1 du contrat cadre de prestation sociale
(
- 662,11 Ko)
-
Versement aide compensatrice pour les associations employeurs
(
- 422,33 Ko)
-
Approbation marchés publics de travaux lot 3 construction nouvel hôtel de ville
(
- 1,97 Mo)
-
Vote des subventions aux associations
(
- 1,08 Mo)
-
Convention mairie Isle d\'Abeau projet mieux se valoriser pour accéder à l\'emploi
(
- 749,71 Ko)
-
Maintien transitoire du dispositif antérieur de participation sur le risque prévoyance
(
- 708,15 Ko)
-
Demande de subvention du Pile\'s pour organisation salon Logistic Expo
(
- 587,52 Ko)
-
Tarifs de la saison culturelle 2013-2014
(
- 400,24 Ko)
-
Travaux entretien maison forte des Allinges - solliciter une subvention auprés de l\'Etat et Conseil Général
(
- 469,5 Ko)
-
Renouvellement convention objectifs et moyens ADMR
(
- 642,24 Ko)
-
Approbation marchés publics de travaux pour la construction des locaux professionnels de santé
(
- 4,14 Mo)
-
Animation du boulodrome - complément de subvention
(
- 408,7 Ko)
-
Délibérations du Conseil Municipal
11/03/2013
-
Avis sur la remise en état du site du bassin de retention eaux pluviales du Parc de Chesnes AP 84
(
- 722,75 Ko)
-
Inscription à la certification forestière en Rhone Alpes dans le cadre de la gestion des bois
(
- 695,35 Ko)
-
Programme pluriannuel accès emploi titulaire
(
- 1,11 Mo)
-
Bilan des marchés publics conclus en 2012 bis
(
- 1,58 Mo)
-
Réforme des rythmes scolaires
(
- 1,16 Mo)
-
Festival Electrochoc convention de partenariat avec la SMAC les Abattoirs
(
- 449,7 Ko)
-
Foire commerciale du 27 octobre 2012 remboursement de caution
(
- 428,63 Ko)
-
Intégration du troncon de la RD 124 dans le domaine communautaire pour gestion
(
- 601,28 Ko)
-
Décisions municipales
(
- 820,11 Ko)
-
Déclassement de la RD 124 dans le domaine public communal
(
- 710,37 Ko)
-
Régularisation foncière des parcelles CL 78 et 79 lieu dit Gourge
(
- 638,89 Ko)
-
Nouvelles dispositions pour organisation des chantiers éducatifs printemps 2013
(
- 837,84 Ko)
-
Tarifs de la saison culturelle 2013 2014
(
- 860,65 Ko)
-
Enfouissement des réseaux BT FT rue des Salvias et des Lilas
(
- 920,74 Ko)
-
Délibérations du Conseil Municipal
11/02/2013
-
Decisions municipales
(
- 1,6 Mo)
-
Vote des taux imposition
(
- 426,43 Ko)
-
Fete de la danse versement subvention supplementaire aux associations participantes
(
- 446,73 Ko)
-
Convention CAPI formation TIC seniors
(
- 742,88 Ko)
-
Vote du budget primitif 2013
(
- 809,88 Ko)
-
50eme anniversaire traite Elysee-reaffirmation lien de jumelage
(
- 1,21 Mo)
-
Construction hotel de ville resiliation marche entreprise veuve Chatain
(
- 593,21 Ko)
-
Subvention au CCAS
(
- 412,46 Ko)
-
Délibérations du Conseil Municipal
20/12/2012
-
Adhesion commune de Chateuvilain a la communaute agglomeration
(
- 647,97 Ko)
-
Instauration cycle de travail specifique pour le personnel du Median et du pole polyvalent
(
- 1,27 Mo)
-
Approbation rapport annuel prix et qualite services eau potable et assainissement
(
- 813,71 Ko)
-
Refection toiture des ecuries a Gargues autoriser le Maire a deposer une declaration prealable
(
- 435,78 Ko)
-
Participation de la commune a la protection sociale complementaire du personnel sur le risque prevoyance
(
- 885,76 Ko)
-
Decision modificative 2 au BP 2012
(
- 894,33 Ko)
-
Constitution commission consultative pour la mise en place du reglement des voiries communales
(
- 634,14 Ko)
-
Debat orientations budgetaires
(
- 546,1 Ko)
-
Cession bien immobilier appartement impasse des pins
(
- 823,07 Ko)
-
Charte architecturale et coloree renouvellement operation et modification du reglement
(
- 829,69 Ko)
-
Suppression emplois
(
- 621,75 Ko)
-
Tarifs municipaux annee 2013
(
- 282,71 Ko)
-
Reversement subvention du Conseil General a la SEMCODA
(
- 452,04 Ko)
-
Modification reglement de formation sur les regles relatives aux concours et examens
(
- 1,22 Mo)
-
Determination ratios promus promouvables pour avancement echelon special echelle6
(
- 606,33 Ko)
-
Financement accessoires ergonomiques pour un vehicule au benefice dun fonctionnaire
(
- 533,47 Ko)
-
Rehabilitation salle des Moines autoriser le Maire a deposer des autorisations urbanisme
(
- 470,68 Ko)
-
Programmation CUCS et DRE 2013
(
- 1,3 Mo)
-
Remboursement des prestations non utilisees
(
- 418,18 Ko)
-
Participation de la commune a la protection sociale complementaire du personnel sur le risque sante
(
- 1,05 Mo)
-
Decisions municipales
(
- 1,87 Mo)
-
MJD avenant 11 a la convention
(
- 452,4 Ko)
-
Délibérations du Conseil Municipal
12/11/2012
-
Adhesion de la commune de Succieu a la communaute agglomeration
(
- 615,79 Ko)
-
Charte de la commande publique de la commune
(
- 519,29 Ko)
-
Repartition des credits de la subvention du Conseil General
(
- 504,75 Ko)
-
Subvention conditionnelle au velo club
(
- 408,66 Ko)
-
Decisions municipales
(
- 2,29 Mo)
-
Approbation marches publics travaux lots 6 11 16 suite procedure adaptee construction hotel de ville
(
- 2,18 Mo)
-
Decision modificative n1 au BP 2012
(
- 508,03 Ko)
-
Subvention de Villefontaine dans le cadre du forum de emploi
(
- 441,61 Ko)
-
Rapport annuel qualite et prix du service public elimination des dechets annee 2011
(
- 966,14 Ko)
-
Délibérations du Conseil Municipal
8/10/2012
-
Acquisition des parcelles en indivision cadastrees CV 273 274 275 au 43 rue Centrale
(
- 699,3 Ko)
-
Bail a construction creation logements locatifs 43 rue centrale
(
- 868,34 Ko)
-
Marche a bons de commande achat droguerie avenant 1 lot 1 conclu avec Argos
(
- 584,04 Ko)
-
Installation classee PRD
(
- 1,42 Mo)
-
Carrefour des metiers attribution indemnite forfaitaire pour deux intervenants
(
- 449,2 Ko)
-
Cession bien immobilier appartement impasse des pins
(
- 721,02 Ko)
-
Installation classee Blanchon Syntilor
(
- 1,28 Mo)
-
Convention versement fonds de concours securisation des cheminements pietons rue Bellevue
(
- 886,94 Ko)
-
Avis sur mise en compatibilite du PAZ de la ZAC Chesnes Nord projet Lyon Turin
(
- 877,58 Ko)
-
Renouvellement convention Couleurs FM
(
- 548,25 Ko)
-
Participation a augmentation de capital Semcoda
(
- 904,18 Ko)
-
Indemnite de conseil au comptable du tresor
(
- 638,46 Ko)
-
Decisions municipales
(
- 1,34 Mo)
-
Marche a bons de commande achat ouate avenant 1 lot 2 conclu avec Argos
(
- 594,97 Ko)
-
Station epuration Traffeyere demande autorisation extension
(
- 1,69 Mo)
-
Marche public assurance avenant 1 lot 2 conclu avec MMA
(
- 590,57 Ko)
-
Vente parcelle cadastree CK 166 Tharabie
(
- 691,15 Ko)
-
Convention participation financiere frais fonctionnement centre medico scolaire Bourgoin
(
- 600,28 Ko)
-
Autorisation servitude de passage acces ou reseaux souterrrains parcelle CT 23 la Rivoire
(
- 719,34 Ko)
-
Approbation marches publics de travaux suite procedure adaptee construction hotel de ville
(
- 4,23 Mo)
-
Subvention exceptionnelle au Cifodel
(
- 456,85 Ko)
-
Acquisition parcelle CL 68 rue de la scierie
(
- 597,84 Ko)
-
Creations emplois
(
- 668,13 Ko)
-
Délibérations du Conseil Municipal
18/07/2012
-
Acquisition parcelle CV 273 rue Centrale
(
- 580,63 Ko)
-
Adhesion association Culture du coeur
(
- 676,97 Ko)
-
Admission en non valeur
(
- 561,81 Ko)
-
Approbation marche a bons de commande travaux VRD
(
- 844,66 Ko)
-
Cession parcelle CV 29 rue du souvenir cabinet osteopathes
(
- 682,11 Ko)
-
Complement tarifs activites centre social
(
- 1,13 Mo)
-
Complexe sportif raquette respect des criteres eco conditionnalite du Conseil General
(
- 681,77 Ko)
-
Convention GIP reussite educative avenant 6
(
- 507,22 Ko)
-
Convention partenariat mairie Verpilliere pour organisation spectacle
(
- 530,64 Ko)
-
Creation de deux poles entretien et polyvalent
(
- 843,78 Ko)
-
Creation postes adjoint techique et adjoints animation principaux
(
- 687,63 Ko)
-
Creation postes attache et redacteur
(
- 635,63 Ko)
-
Decisions municipales
(
- 1,99 Mo)
-
Edification mur cloture parcelle CV 218 rue Centrale
(
- 723,6 Ko)
-
Instauration durees equivalence pour les sorties animation
(
- 1,34 Mo)
-
Majoration des droits a construire
(
- 839,42 Ko)
-
Modification dispositif indemnisation frais de deplacement et hebergement du personnel
(
- 802,11 Ko)
-
Renouvellement convention ecole privee application forfait communal
(
- 930,96 Ko)
-
Subvention exceptionnelle Galop des Allinges
(
- 596,64 Ko)
-
Transfert propriete et classement rue Bellevue dans le domaine public
(
- 699,21 Ko)
-
Délibérations du Conseil Municipal
11/06/2012
-
Affectation des resultats 2011
(
- 455,55 Ko)
-
Approbation procedures protection sociale complementaire du personnel
(
- 826,65 Ko)
-
Avenant convention participation financiere charges de fonctionnement CLIS mairie IDA
(
- 627,44 Ko)
-
Compte administratif 2011
(
- 593,7 Ko)
-
Compte de gestion 2011
(
- 433,1 Ko)
-
Convention participation financiere charges de fonctionnement CLIS mairie de Villefontaine
(
- 627,24 Ko)
-
Convention partenariat CAPI formation TIC a destination des seniors
(
- 648,11 Ko)
-
Convention participation financiere charges fonctionnement CLIS eleves exterieurs
(
- 722,75 Ko)
-
Convention participation financiere charges fonctionnement SESSAD eleves exterieurs
(
- 734,73 Ko)
-
Convention prestation de service avec CAPI deneigement voiries communautaires
(
- 603,35 Ko)
-
Convention prestation de service avec CAPI realisation balayage mecanique
(
- 624,73 Ko)
-
Creation et suppressions de postes
(
- 1,21 Mo)
-
Decisions municipales
(
- 2,57 Mo)
-
Demande de subvention elaboration PCS et DICRIM
(
- 596,77 Ko)
-
Edification clôture ecole des Moines
(
- 472,29 Ko)
-
Extension abri centre technique
(
- 470,36 Ko)
-
Financement appareillage auditif
(
- 468,33 Ko)
-
Rapport activite CAPI et compte adminsitratif
(
- 442,88 Ko)
-
Rehabilitation ecuries des Allinges suite sinistre 2011
(
- 467,8 Ko)
-
Renouvellement convention objectifs OSQ Omnisports
(
- 489,82 Ko)
-
Subvention exceptionnelle OSQ Danse
(
- 422,71 Ko)
-
Subvention exceptionnelle sinistres Italie
(
- 420,03 Ko)
-
Tarification culturelle 2012 2013
(
- 1,09 Mo)
-
Tarifs activites centre social 2012 2013
(
- 2,78 Mo)
-
Tarifs restauration scolaire 2012 2013
(
- 530 Ko)
-
Délibérations du Conseil Municipal
16/04/2012
-
Animation du boulodrome complement de subvention
(
- 411,26 Ko)
-
Approbation marches publics de travaux construction complexe sportif dedie aux sports de raquette
(
- 797,57 Ko)
-
Avance remboursable subvention europeenne comite de jumelage
(
- 479,19 Ko)
-
Avenant a la convention de mutualisation aide archivage
(
- 493,74 Ko)
-
Convention cadre avec CNFPT relative a des actions de formation avec participation financiere
(
- 473,49 Ko)
-
Convention mise a disposition et mise a jour document urbanisme numerise PLU
(
- 841,68 Ko)
-
Convention participation financiere reamenagement point apport volontaire rue du lac
(
- 659,18 Ko)
-
CUCS approbation programmation 2012
(
- 692,99 Ko)
-
Mutualisation creation service commune dedie a la documentation
(
- 945,12 Ko)
-
Regularisation fonciere parcelle ZC 76 lieu dit les Assataires
(
- 516,52 Ko)
-
Renouvellement convention SPA
(
- 506,08 Ko)
-
Repartition des credits dans la subvention activites des ecoles
(
- 531,66 Ko)
-
Representation au sein de la CAPI
(
- 424,45 Ko)
-
Resiliation bai emphyteotique ASA irrigation
(
- 499,3 Ko)
-
Restauration maison forte des Allinges demande subvention DRAC
(
- 495,14 Ko)
-
Subvention exceptionnelle a la FNACA
(
- 395 Ko)
-
Tarification des animations pedagogiques au chateau
(
- 573,36 Ko)
-
Versement aide compensatrice pour les associations employeurs
(
- 465,26 Ko)
-
Vote des subventions aux associations
(
- 1,06 Mo)